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Twitter : @Rcoutouly

Il faut demander plus à l'impôt

et moins aux contribuables

 

Alphonse Allais

 

Outil fiscal

Les contributions incitatives sont des micro-taxes payées sur les activités polluantes. L'argent récolté permet aux plus démunies d'investir dans les transitions écologiques et énergétiques. 

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Un résumé de la pensée de l'auteur sur la crise écologique 
5 septembre 2009 6 05 /09 /septembre /2009 08:14

La visite éclair de François Fillon en Bretagne, outre ses objectifs politiques, a été une bonne opération de communication.

Mais ce qui nous intéresse ici, c'est le concret des solutions proposées: 
 

1-Il s’est engagé à ce que l’Etat prenne à sa charge cette année le nettoyage des plages souillées par des végétaux aquatiques qui, à forte concentration, peuvent être toxiques.  Bon, l'Etat payera comme toujours.

2-une mission interministérielle devra, « dans les trois mois », mettre sur pied « un plan d’action pour lutter contre la prolifération » et « proposer des solutions efficaces de ramassage et de protection de la population ». Bon, des hautes fonctionnaires vont faire des réunions pour chercher des solutions.

On le voit, encore une fois la communication à court terme prime sur l'action politique à long terme.

Pourquoi? Essentiellement parce que les outils à la disposition des décideurs sont inadaptés. Tout le monde connaît l'origine du problème depuis des années:  les rejets de nitrates de l'agriculture intensives. Mais contraindre ou taxer les agriculteurs est impensable pour préserver l'économie d'une région qui a construit en partie sa prospérité sur cette agriculture. 

Il faut sortir de ce cercle vicieux et créer une dynamique vertueuse. Comment?

Voilà ma solution:  créer une contribution incitative sur l'agriculture intensive, elle sera adossée à la TVA et payer par le consommateur lors de l'achat de viande non labellisé (bio ou autre label, à définir). Elle commencera très bas (autour de 0,1% de TVA supplémentaire) et augmentera de manière progressive (de 0,1% par an par exemple). L'essentiel de ses recettes servira à financer les investissements des agriculteurs pour passer  à l'agriculture bio, pour sortir du "tout-intensif". Comme pour toutes les contributions incitatives, les personnes défavorisées auront une compensation en capital. Appliquée à toutes les viandes, quelque soit leur provenance, les bénéfices s'appliqueront aux pays qui rentreront dans le système au fur et à mesure.



 

 

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