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Twitter : @Rcoutouly

Il faut demander plus à l'impôt

et moins aux contribuables

 

Alphonse Allais

 

Outil fiscal

Les contributions incitatives sont des micro-taxes payées sur les activités polluantes. L'argent récolté permet aux plus démunies d'investir dans les transitions écologiques et énergétiques. 

Vidéos

 
Un résumé de la pensée de l'auteur sur la crise écologique 
22 avril 2011 5 22 /04 /avril /2011 23:58

 

Toscane

 

Bon anniversaire ! Le site Fiscalité environnementale atteint le seuil de 200 articles publiés en moins de 2 ans : le premier article date du 31 juillet 2009 ! La fréquence de parution est en moyenne d'un article tous les 3 à 4 jours.


Remerciements:

Je voulais remercier tous les lecteurs qui m'ont soutenu pendant cette période. Tous ceux qui, par leurs commentaires, parfois acerbe, parfois encourageant, toujours critique, au sens positif du terme, ont permis à ma réflexion d'avancer.

Je voudrais partager le plaisir que j'ai, régulièrement, à écrire sur ce site. Il s'agit pour ma part d'une véritable hygiène intellectuelle de vie. Ce site est rédigé, sans ambition personnelle, sans objectif mercantile, en-dehors de toute vision politique partisane, en toute indépendance. Il s'agit d'un laboratoire d'idées artisanal au service de la communauté, à la recherche de solutions efficaces aux problèmes que nous rencontrons.


Pourquoi ce titre?

 

Une étude de l'OCDE vient de paraître. Elle démontre que la fiscalité environnementale est plus efficace que les réglementations pour faire évoluer la société et les entreprises. Cela confirme le coeur de la réflexion tenue sur ce site: les sociétés humaines se sont tellement complexifiées qu'il nous faut inventer de nouveaux modes de régulation,  et qu'il est devenu nécessaire d'innover politiquement. 

Or, dans l'éventail des leviers possibles, la fiscalité est plus efficace que la réglementation dirigiste car elle autorise le libre arbitre des individus qui doivent se positionner et assumer leur choix. Dans le domaine environnementale, où la rentabilité économique ne suffit plus, la fiscalité permet de redonner un prix à la nature et donc de réguler les activités humaines. 


Contenu du site:(renvoi au classement des articles par catégorie)

Ce site part d'une analyse de l'entrelacement des crises économiques et écologiques. Il explore les différentes possibilités de politiques durables. L'auteur n'oublie pas que la recherche de politiques durables dépend en partie de l'évolution des mentalités, des idées et des représentations.

Il s'intéresse à différents secteurs : les enjeux de mobilité et de transport sont étroitement liés à ceux de l'urbanisme et de l'habitat. Les problèmes de l'énergie, ceux de l'agriculture et de l'alimentation sont partagés par tous, y compris par les pays du sud en développement.

Le site s'intéresse aussi à l'actualité dans ces domaines, particulièrement à l'élection présidentielle à venir.

Mais le coeur du site est la réflexion autour de la fiscalité environnementale. L'auteur est très critique envers la défunte taxe carbone, et lui préfère la variété de contributions incitatives spécialisées.


Quelques critiques fondamentales:

"Je préfère la taxe carbone, c'est plus simple",  "Avec une fiscalité basée sur la carbone, on évitera les "usines à gaz" et on s'attaquera au problème principal". Ces arguments reposent sur l'idée qu'il y aurait un seul énorme problème à résoudre, celui du réchauffement climatique. Or, l'Humanité va devoir solutionner, dans les décennies à venir, d'autres problèmes écologiques tout aussi cruciaux : citons la raréfaction du pétrole, les besoins en matières premières, en alimentation, en eau, les problèmes liées aux autres pollutions différentes du carbone, la pollution de l'eau par exemple qui n'a rien à voir avec le carbone mais aussi la réduction de la biodiversité ou la gestion des déchets. L'instauration d'une taxe carbone, ne réglera pas tous ces problèmes. Séduisante, parce qu'elle est simple, la taxe carbone ne reflète par la complexité des problèmes et des solutions à trouver.

 

"C'est bien compliqué : chaque service, chaque produit doit être révisé et étudié chaque année, les lobby pourront donc s'en emparer". Cette opinion révèle l'habitude, très française, de vouloir tout organiser par des normes, des réglementations très précises. La France souffre d'ailleurs d'une inflation législative, suivie par une prolifération de circulaire d'application inapplicables !

Il s'agit donc plutôt, grâce à une progressivité fiscale (qui partira de très bas), de chercher des intentions et des ambitions précises et à long terme plutôt que des maquis de chiffres et de règles incompréhensibles pour la majorité et contournés par les plus favorisés. Il faut préférer ainsi la maison qui produit davantage d'énergies qu'elle n'en consomme -un principe simple- plutôt que la profusion des normes et des labels (BBC, HQE, etc...), même si il faut se donner plusieurs décennies pour y parvenir.

 

 

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