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Il faut demander plus à l'impôt

et moins aux contribuables

 

Alphonse Allais

 

Outil fiscal

Les contributions incitatives sont des micro-taxes payées sur les activités polluantes. L'argent récolté permet aux plus démunies d'investir dans les transitions écologiques et énergétiques. 

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Un résumé de la pensée de l'auteur sur la crise écologique 
29 octobre 2013 2 29 /10 /octobre /2013 01:52

ecotaxe-bretagne.jpg

 

Manifestations monstres en Bretagne, levée de boucliers des milieux patronaux, retards à répétition dans son application, l'écotaxe poids lourds est mal partie. Les écologistes ont beau minimiser ces résistances, la cruelle réalité finira bien par leur apparaître comme une évidence: la taxation carbone n'est pas une bonne mesure quand elle est mal conçue!

 

Comment peut-elle l'être quand le quart de la recette de cette nouvelle taxation sert à la faire vivre: cette écotaxe doit rapporter 1,15 milliards par an, mais son application va coûter 230 millions d'euros par an (portiques, GPS, contrôles, ...)

Comment affirmer qu'il s'agit d'une bonne mesure quand, avant même son application, les dérogations, les exonérations, les détaxes se sont multipliées. Le résultat est une belle usine à gaz, illisible, où chaque seuil sera vécu comme une injustice.

Plus de la moitié de l'argent récolté doit permettre à l'Etat d'investir dans des infrastructures ferroviaires et fluviales qui mettront des décennies à produire leurs effets. Les payeurs vont donc subir les effets de cette politique fiscale sans en retirer les bénéfices. Ils vivent cela comme une punition après cinquanteans de politiques publiques qui ont favorisé le transport routier.

Dès septembre 2007, j'avais prévenu cette taxe sanctionne de mauvaises habitudes sans donner aux personnes les moyens de changer. A quoi cela sert-il de sanctionner celui qui utilise son véhicule automobile si le réseau de transports en commun n'est pas à la hauteur ? A quoi bon sanctionner la surconsommation énergétique de logements mal isolés dont les propriétaires n'ont pas les moyens de financer l'isolation thermique? Pourquoi pénaliser le transporteur routier s'il n'existe pas de système de ferroutage assez conséquent pour encourager les chefs d'entreprises à l'utiliser?

J'ai posé un principe fondamental d'une fiscalité environnementale réussiele produit d'une taxe environnementale est mis intégralement à la  disposition des acteurs qui la payent pour qu'ils puissent investir pour ne plus avoir à la payer.

 

Que faut-il faire alors pour une fiscalité poids lourd qui soit accepté et efficace à la fois?

Plusieurs principes:

-ne pas inventer de nouvelles taxes mais s'appuyer sur celles qui existent: la taxation du carburant et les péages.

-augmenter ces taxations existantes pour alimenter des fonds spécialisés. Ces fonds seront rendus aux contribuables pour qu'ils puissent financer les transitions.

Par exemple, pour les routiers, l'augmentation du gasoil et des péages doit permettre à la profession, aux professionnels français du secteur d'investir dans des camions hybrides et des plates-formes de ferroutage, de financer la recherche pour le stockage d'énergie (condensateurs électriques, gaz naturel conçu à partir de la méthanisation, ...).

Cette méthode a l'avantage de responsabiliser les acteurs économiques et de les accompagner dans leur transition énergétique et écologique. 

 

Conclusion: les écologistes perpétuent les mêmes erreurs depuis une décennie. Ils cherchent absolument à créer une nouvelle fiscalité punitive. Cette stratégie rend l'écologie profondément impopulaire. Et cela retarde d'autant l'espoir de voir naître des solutions pérennes.

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commentaires

M
Un dernier commentaire, pour vous dire très sincèrement que je n'ai pas l'intention de m'en prendre à vous, il faudrait plutôt vous remercier pour le temps et l'énergie consacrés à ce blog. La
pensée des uns et des autres progresse en se "frottant" à des pensées différentes ...

Vous savez très bien que la préservation des "pauvres" est le dernier des soucis de ceux qui brandissent cet argument pour protéger leur pré carré. Et oui, je ne respecte pas les personnes, voire
les institutions qui sont dans cette posture.

Plus au fond, diffuser l'idée auprès du plus grand nombre (qui n'attend que cela) qu'on pourra bien s'en sortir en "respectant leurs aspirations" me semble inadéquat car ne préparant pas aux
changement à faire. Comme la grande majorité des gens, toutes CSP confondues, est très loin d'avoir des idées claires sur les "données en entrée" de leur futur, leurs aspirations sont produites par
les conditions du passé. Personnellement, c'est tous les jours que je constate l'abîme qui s'est creusé entre les connaissances disponibles et ce qui a été intégré, et je le répète, toutes CSP
confondues.

Même si cela débouche sur du "mieux", accepter le changement lui même représente un gros effort et crée de l'angoisse. Ne pas expliquer et expliquer encore sans dissimuler les éléments "qui
pourraient faire peur", produira plus de peur encore ...

En ce qui concerne les doute sur notre capacité financière à financer la rénovation thermique massive (en France particulièrement), il suffit de faire le compte des centaines de milliards consacrés
à bien moins utile ..

On pourrait sauver toutes les banques de la planète qui ont transformé l'argent en fumée en un claquement de doigt et pas financer sur 15 ou 20 ans une opération rentable ?
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R


J'avais parfaitement compris que, comme moi, vous n'en faites pas une affaire personnelle. J'apprécie particulièrement ce débat car il me permet de me frotter  à votre position qui me semble
assez représentative de celles d'une majorité de verts.


La question n'est pas pour moi la préservation -ou l'utilisation- des pauvres mais la nécessité pour les écologistes (dont je fais partie) de trouver des démarches et des politiques publiques qui
conviennent à une majorité de l'opinion, y compris, et même prioritairement, dans le domaine fiscal.


Convenir n'est d'ailleurs pas le bon verbe : pour faire changer une société, il faut lui proposer une démarche qui la met en mouvement, lui fait faire des efforts dans lesquels elle se retrouve.


Les bonnets rouges qui font du foin en Bretagne ne sont pas seulement des patrons exploiteurs mais aussi une partie des populations en colère, des gens de la CGT, etc...


Pour en venir au problème financier, on ne peut continuer les incantations sur le monde financier qui devrait payer, ce n'est qu'un nouveau "y a cas": ces gens sont en position de force.


Il faut donc proposer une stratégie qui soit acceptable pour eux aussi.


Ma démarche consiste à utiliser l'argent de la taxation carbone pour financer la transition et en pratiquant une démarche sociale en plus.


Cela me semble plus intelligent (sans glorification aucune) que la démarche d'une taxation carbone simpliste qui ne résoud rien et va créer du mécontentement qui se reporte sur les écologistes et
nous marginalise.



M
Vous nous dites que "Les classes populaires, les petits entrepreneurs et les habitants des zones périurbaines auquels on a vendu de la bagnole, des zones commerciales pendant cinquante ans seront
punis si la taxation carbone se met en place comme les verts et vous l'imaginez!"

Vous savez que cet argument est abondamment employé par tout un tas de gens qui n'ont pas du tout envie de la moindre transition. Donc, de grâce, il faut trouver autre chose …

Ceux qui veulent savoir savent que ne rien faire, voire faire n'importe quoi, est hautement nuisible à ces catégories. Ce sont les premières vitimes désignées du choc énergétique qui se profile et
il y a déjà des victimes dans nos contrées pourtant pas en première ligne. Ce qu'on doit à ces personnes qui ne sont pas totalement responsables de leur fragilité, c'est l'aide indispensable leur
permettant de suivre le mouvement. C'est par exemple un effort massif sur l'isolation de l'habitat ancien, même si on doit arrêter tous les autres projets souvent pharaoniques, imaginés au siècle
dernier et qui n'ont plus de sens. Aujourd'hui on continue à penser TGV et on mégote sur l'isolation ….

Le risque de YAKAFOKON existe, on le rencontre souvent, effectivement au Café du Commerce, mais il y a un autre danger qui consiste à penser qu'en dehors de ce blog, tout est café du commerce. Cela
enlève beaucoup de poids à beaucoup de choses fort intéressantes qui y sont publiées.

Au lieu de faire croire qu'ils vont faire baisser le prix de l'essence, nos Gouvernants devraient dire haut et fort qu'ils vont veiller à ce qu'elle augmente quoiqu'il se passe et en annonçant la
couleur longtemps à l'avance. Cela motiverait les constructeurs automobiles à ressortir de leur cartons les projets de véhicules consommant la moitié voire le tiers de la consommation standard
actuelle. Je dis sortir des cartons, afin d'exclure l'idée entretenue par les lobbyistes de tous poils que c'est en passant par l'hyper technologie qu'on s'en sortira ….. En 1946 on savait faire
une voiture 3 places consommant 3 litres aux cent qui pourrait sans pb s'insérer dans le trafic routier d'aujourd'hui. Sa lointaine cadette serait faisable et il n'y a aucune raison qu'elle coûte
plus de 10.000 € .....

Je vous rejoins sur la faillite des gouvernants qui ont en commun, lorsqu'ils arrivent au pouvoir, d'être épuisés par le combat électoral et vierges de toute reflexion de fond sur la direction à
suivre. Il ne sont porteurs d'aucune vision qui ait pour but unique l'intérêt général à long terme et sont donc incapables d'expliquer et de faire partager par les Français leurs décisions, même
celles visant cet objectif. Et une fois élus, en France, cela ne s'arrange pas car il sont totalement absorbés par la perspective de leur ré-élection …
Répondre
R


Si un argument est employé par "un tas de gens qui n'ont pas du tout envie de la moindre transition" alors il doit être balayé d'un revers de main: monsieur Riazuelo, vous voilà pris en flagrant
délit d'intolérance!


Il y a donc des "tas" de Français qui sont des imbéciles et dont l'opinion n'a aucune valeur! Je pointe l'expression de "tas" révélatrice de la manière dont vous les voyez!


Mais ces Français existent et ont, comme vous et moi, le droit de vote à égalité avec nous. Les balayer d'un revers de main est un déni de démocratie.


Et puis, je pense que vous vous trompez: aujourd'hui, la très grande majorité des Français sait bien qu'il y des problèmes écologiques, même s'ils n'osent pas toujours se l'avouer.


Le problème, c'est qu'on ne leur présente pas de moyens de résoudre ces problèmes complexes. Le seul moyen qu'on leur propose, c'est de payer. Vous comprenez donc qu'ils s'y opposent!


 


Votre propos étant, encore une fois, parfaitement représentatif de la pensée écologique contemporaine, vous mettez ensuite du social, en affirmant qu'il faut isoler les logements des plus
pauvres.


C'est bien de penser aux pauvres mais vous ne dites jamais comment vous allez financer ces milliards pour isoler tout ces logements anciens. 


 


Ce que j'essaie, dans ma démarche, c'est d'essayer à la fois de trouver des solutions à nos problèmes écologiques, qui respectent les aspirations des citoyens et qui tiennent compte des problèmes
économiques de nos vieux pays. 


Je ne pense pas "qu'en dehors de ce blog, tout est café du commerce", je pense plutôt que les visions fragmentaires des uns (les gens sérieux qui parlent économies et industrie) et des autres
(l'écologie est une priorité) méritent d'être confronté pour trouver des compromis qui permettent de tenir compte de tous les enjeux. Et je passe beaucoup de temps à aller voir ailleurs ce qui se
dit et ce qui se pense.


Et, même si je suis convaincu que mes idées sont intéressantes, je le fais en toute humilité et en doutant en permanence (ce qui est vital pour une pensée intellectuelle vivante).



M
Daniel JAGLINE a émis des réserves parfaitement recevables et moi, je vous ai relu. Les écolos et negaWatt sont les ennemis, tout s'éclaire ! Désolé de vous le dire ainsi, mais cette posture
ressemble plus à celle d'un soupirant éconduit, qu'au fruit d'une reflexion dépassionnée.

Ceux qui ne comprennent pas peuvent aller voir ici :
http://www.fiscalite-environnementale.net/article-l-echec-fiscal-des-verts-120192929.html

Si mes souvenirs sont exacts, la popularisation de l'expression "Ecologie punitive" est à mettre sur le compte d'un illustre candidat aux Présidentielles, Mr NIHOUS, grand expert de la durabilité
….

Les rois de l'agrochimie, de l'hyper machinisme agricole, ceux là mêmes qui ont rasé le bocage breton il y a 40 ans et grâce auxquels les parties les plus vertes de la Bretagne sont ses plages,
étaient aux premiers rangs des "démonteurs" de portiques, et, il faudrait applaudir ?
La Bretagne est dans les choux, et c'est bien sûr la faute à l'éco-taxe, ce pelé ce galeux, le procédé est connu.

Je ne défends pas l'éco-taxe et son grand barnum logistique dont le mérite avéré est d'être juteux pour certains. Elle n'est que la conséquence du refus d'une taxation simple et uniforme de
l'énergie. Chaque fois qu'on voudra mettre en place un dispositif ciblé on se heurtera à une levée de fourches, c'est pourtant assez facile à comprendre.

Puisque nous sommes malades de notre voracité énergétique, soignons le mal à la racine avec un système le plus large et le plus uniforme possible qui fera automatiquement le tri entre les activités
qui ont un avenir et les autres.
Répondre
R


Je n'ai jamais dis qu'il fallait applaudir les rois de l'agrochimie et je n'ai jamais dis que Négawatt et les écolos étaient les ennemis.


Mais effectivement, je suis en colère contre eux, et contre vous qui les défendez.


Et je maintiens  la formule de taxation punitive. Les classes populaires, les petits entrepreneurs et les habitants des zones périurbaines auquels on a vendu de la bagnole, des zones
commerciales pendant cinquante ans seront punis si la taxation carbone se met en place comme les verts et vous l'imaginez!


Ils n'auront pas les moyens de sortir du monde dans lequel on les a mis: celui du tout-bagnole, du pavillon de banlieue et de la zone commerciale. 


Les Verts ne veulent pas entendre ce discours, ils jouent les autruches. Ils reprochent à leurs adversaires de jouer les autruches mais ont la même posture quand il s'agit de critiquer leur
démarche.


Opposer le monde de l'argent à celui -nécessairement vertueux- de l'écologie est une position manichéenne intenable.


OUi, je suis en colère  et je le suis de voir deux mondes s'opposer et déconstruire toutes les possibilités de nous en sortir. Oui, il faut trouver des solutions écologiques au réchauffement
et à la crise mais on ne pourrait pas les trouver si elles s'opposent au monde économique, à la réalité de l'argent qui circule et détermine les rapports de force.


Croire qu'une taxation "simple et uniforme" réglera le problème est une vue de l'esprit. Au moment du Grenelle, l'écotaxe poids lourd était -elle aussi- simple pour ces concepteurs. 


On a vu ce que cela a donné. On n'est pas au café du commerce, au monde du "y a qu'a" et du "il suffit de". Il faut inventer des solutions réalistes et ou toutes les parties s'y retrouvent.


Opposer les "méchants" patrons bretons aux "gentils" écologistes ne sert à rien. Vous ne pouvez pas réaliser la transition sans eux. Il faut donc les convaincre. Et c'est l'enjeu de ma réflexion
depuis 7 ans: trouver des modalités qui permet de faire consensus.


Ce que je reproche aux écologistes est simple: en adoptant cette attitude -la vôtre!- ils déclanchent des résistances qui empêchent leur combat d'aboutir!


Car, finalement, depuis dix ans, toutes les réformes fiscales vertes en France ont échoué. La Planète ne les remercient pas. Il y en a qu'une seule qui a réussi, une petite, une niche certes,
celle du bonus-malus auto, la seule qui respecte les principes que je défend!


Je ne suis ni éconduit, ni soupirant, je suis convaincu et combattant et pour cela, oui, je suis en colère contre l'autisme des écologistes français.



D
Je vous rejoins au sujet du principe stratégique qui voudrait que les taxassions aient ce précepte incitatif, par le biais d'une redistribution afin de servir réellement ceux à qui elles sont
ponctionnées.
Avec deux réserves tout de même dans ce cas précisément, la première remarque est que si tout le bénéfice est redistribué aux transporteurs, comment financer les travaux d'infrastructures routières
à moins que vous considérez, que les automobilistes auraient cette part là à leur charge.
La deuxième réserve qui me vient à l'esprit à chaud, c'est que ne serait alors taxés que les poids lourds qui empruntent les autoroutes, or il me semble que ce n'est pas juste, tous les
transporteurs devraient participer, dans cet optique là ce projet avait du bon, malgré tout.
L'erreur est sans doute une fois de plus dans la forme que dans le fond, en tout cas le signal donné est désastreux, et va conforter tous ceux qui déjà ne voient plus la défense de l'environnement
que comme un levier à taxes.
Répondre
R


Merci Daniel pour ce commentaire, comme toujours très pertinent.


Je répond donc à vos deux réserves:


-sur les infrastructures: j'ai déjà développé (dans des articles de la thématique mobilité) mon peu de conviction pour la construction d'infrastructures supplémentaires. Densité des réseaux
existants, complexité croissante de la construction de nouveaux réseaux, concurrence pour les usages des espaces, endettement limitant les possibilités: l'exemple des résistances aux nouvelles
lignes TGV le prouve, il ne faut pas se faire d'illusion sur ce point.


Le problème est de faire vivre la mobilité des biens et des personnes sur le réseau existant.


-sur la taxation poids lourd uniquement, ce n'est pas mon intention. Je répond ici spécifiquement aux enjeux du sujet. 


Mais comme vous avez l'habitude de me lire, vous imaginez bien que les contributions incitatives transports sur le carburant et les péages seront appliqués à tous. Et l'argent sera, là aussi,
rendu à tous avec un distinguo selon différentes catégories: c'est le principe des communautés d'intérêts que j'ai développé dans d'autres articles.


Vos remarques me prouvent, encore une fois, les limites atteintes par le principe du blog, c'est bien pourquoi je me suis lancé dans l'écriture du livre qui reprend l'ensemble de ma réflexion et
permet de comprendre la cohérence de ma pensée. J'en suis au stade des relectures et corrections, étape fastidieuse mais indispensable.


Merci pour vos lectures



M
Parfaitement d'accord avec vos propos, et ce que vous dites concernant la faillite de la gouvernance, mais pourquoi donc mettre cela, dans votre conclusion, sur le dos des écolos ?
Répondre
R


Cela n'est pas aussi simple: les écolos ne sont pas responsables de la faillite de gouvernance dont je parle dans l'article suivant. Ils sont, par contre, lourdement coupable d'une cécité qui
leur fait croire qu'une taxation carbone doit absolument être punitive.


Il suffit de lire leur commentaires après l'ajournement pour voir qu'ils ne comprennent rien aux enjeux économiques. Ils critiquent la cécité du personnel politique sur l'écologie mais pratiquent
la même cécité en direction de l'économie!