Il faut demander plus à l'impôt
et moins aux contribuables
Alphonse Allais
Les contributions incitatives sont des micro-taxes payées sur les activités polluantes. L'argent récolté permet aux plus démunies d'investir dans les transitions écologiques et énergétiques.
La construction de ce site, qui regroupe aujourd'hui plus de quatre cents articles, a eu pour objectif de préparer la parution d'un livre rassemblant les idées de son auteur. En le lisant, le visiteur découvre un chantier d'écriture, celui d'un livre en train de s'écrire.
Aujourd'hui, ce projet éditorial se trouve dans sa phase finale: le livre est pratiquement achevé, la parution se profile, même si il est trop tôt, aujourd'hui, pour informer précisément le lecteur du dénouement qui se prépare.
Cet article est pourtant l'occasion d'expliquer le projet éditorial du livre: pourquoi son auteur a décidé de faire ce travail, quelle a été son intention première?
L'auteur travaille depuis 25 ans dans les quartiers nord de Marseille. Il a choisit de consacrer sa vie professionnelle au service des populations les plus démunies. Il a constaté que si ces populations partagent les valeurs de toute la communauté humaine, elles se trouvent atteintes progressivement d'une forme de désespérance car la crise économique lancinante perdure depuis des années et démultiplie ses effets.
Pour répondre à cette désespérance, le livre a été construit autour d'un triple objectif qui correspond aux trois parties de l'ouvrage en préparation:
1-Montrer que cette profonde crise continue et augmente ses effets parce que les outils d'analyse ne sont plus adaptées: il faut que nous comprenions que nos problèmes économiques proviennent de nos difficultés à sortir d'un système qui détruit nos écosystèmes. Il est devenu nécessaire de faire liens entre écologie et économie.
2-Analyser l'incapacité des démocraties à trouver des réponses politiques appropriées à ces nouveaux défis. Si nous voulons que les populations modestes sortent de la désespérance, nous avons l'impératif moral d'inventer des réponses innovantes à nos difficultés.
3-Inventer des réponses imaginatives originales à nos doubles enjeux écologiques et économiques. Il nous faut nous projeter vers un avenir optimiste en faisant le récit de réponses concrètes qui fasse la preuve qu'un futur plaisant tangible est possible. C'est donc volontairement que les récits qui jalonnent la troisième partie sont tous situé autour de l'agglomération marseillaise. Car si celle-ci a mauvaise réputation a cause de sa population défavorisée, sa vitalité peut être un facteur de réussite si les réponses politiques se révèlent à la hauteur des difficultés que nous devons affronter.
(le terrorisme islamique dans le monde)
(les zones arides dans le monde)
Aqmi au Sahara, Boko Aram au Nigeria, Shebbabs somaliens, nouveau Califat Islamique en Syrie et en Irak, tous ces groupes armés se développent et se déploient avec succès depuis quelques années autour du Sahara et dans le Moyen Orient. Nous qualifions de "terroristes" des mouvements qui nous menacent et nous effrayent. Pour les combattre, il faut comprendre les origines de leurs succés.
Tous les groupes armés islamiques ne semblent avoir aucune peine à recruter de nouveaux combattants. AQMI enrôle essentiellement des Mauritaniens et des Touaregs. La plupart des combattants de Boko Aram sont issus de l'ethnie Kanouri, implantée au nord-est du Nigeria, en zone soudano-sahélienne. L'Etat islamique Irako-syrien recrute tout azimut, agglomérant des combattants qui proviennent aussi bien des grandes métropoles arabes que de systèmes claniques plus ruraux.
Quelles sont les motivations de ces combattants? Pourquoi s'engagent-ils dans cette guerre contre les valeurs de l'Occident, pour un ordre moral mystifié autour d'un Islam conquérant? Pourquoi quittent-ils leurs familles et leur milieu pour risquer leur vie?
Certes, il existe un discours moralisateur islamique particulièrement puissant et totalitaire qui permet de justifier, pour chaque combattant, son engagement. Mais la plupart des terroristes n'ont pas de formation religieuse aboutie et ont une compréhension de l'Islam très limité, comme l'a démontré l'enquête mené par l'Etat saoudien auprès de milliers de terroristes capturés: 25% avaient des antécédents judiciaires, et seuls 5% avaient été, avant leur enrôlement, très actif sur le plan religieux. L'Islam a un rôle de discours légitimant, à posteriori, leur engagement et ne constitue généralement pas l'origine de leur "passage au terrorisme".
La plupart des terroristes ont un sentiment de déracinement: impliquées dans les migrations de la mondialisation qui ont bouleversé l'enracinement des populations dans des terroirs ruraux, leurs familles ont connu l'exode rural vers les grandes métropoles, ou les migrations du sud vers le nord des populations africaines vers l'Eldorado rêvé de l'Europe ou à travers le Sahara. La perte de repère explique l'enrôlement pour "une grande cause" finalement rassurante qui donne sens au destin d'individus qui n'en ont pas.
Le film franco-belgo-marocain "les chevaux de feu" décrit comment, dans un bidonville proche de la grande métropole de Casablanca, deux frères sombrent dans le terrorisme et deviennent des martyrs participant aux attentats sucides de 2003. Ils sont issus d'une famille pauvre qui tente de survivre, avec un père dépressif et une mère écrasée par les tâches quotidiennes. Ces déçus de la modernité viennent alimenter les bataillons des combattants.
Osons aller plus loin: faisons l'hypothèse que les fondamentalistes islamiques s'enrôlent pour échapper à une vision de l'avenir forcément négative: pauvres, coincé dans des bidonvilles, ingénieurs sans postérité dans les grandes métropoles ou déraciné issus d'une ethnie balottée par l'histoire, chacun d'entre eux ne porte plus crédit à une vision économique mondialiste occidentale dont ils rejettent le positivisme.
Allons plus loin encore: ces déçus de la modernité sont victimes de la compétition pour des ressources naturelles de plus en plus disputées. Cela ne semble pas un hasard si le fondamentalisme religieux se développe dans les zones arides de la planète, là ou les paysans finissent par quitter leurs terres victimes de la désertification et de la déforestation. La génération suivante, désespérée, prend les armes pour aller combattre les richesses de l'Occident.
Seules 10 à 20 % des terres agricoles des zones arides sont déjà victimes de la désertification Si la proportion est encore limitée, le processus de dégradation des sols peut rapidement atteindre le point de non retour à partir duquel il n’est plus possible de produire les ressources indispensables à la vie humaine. Les facteurs climatiques (épisodes de sécheresse, réchauffement global) expliquent en partie cette situation. Mais la pression exercée par l’accroissement de la population qui oblige à exploiter toujours plus les terrains disponibles, explique aussi la désertication qui rend stérile les sols, obligeant les populations à migrer ou à vouloir prendre la terre de ses voisins.
Au début de cet article, nous avons fais figurer la carte des zones arides et celle du terrorisme islamique. Elles sont à comparer. Les corrélations entre les deux cartes sont-elles de simples hasards? On peut plutôt envisager que, né dans le désert, l'Islam, à travers le concept de Djihad, a pu, lors de sa naissance, utiliser la conquête comme un instrument pour trouver de nouvelles ressources et richesses. Dans le contexte actuel de raréfaction des ressources en terres fertiles et en eaux de nombreuses régions du monde, le fondamentalisme islamique retourne à ses origines, en quelque sorte. Il regroupe une frange importante des "damnés de la terre" qui n'ont plus rien à perdre pour survivre dans un monde de plus en plus difficile pour eux.
Conclusion:pour combattre efficacement un mal, il faut en comprendre les origines. Pendant les "événements d'Algérie" de 1954 à 1962, -que l'on mettra des décennies à qualifier de guerre-, les stratèges français ont considéré le "terrorisme" algérien comme un mal brutal qu'il fallait éradiquer. Ils n'ont pas tenu compte du rôle de la religion et des inégalités sociales dans la montée en puissance du phénomène nationaliste algérien. Espérons que nos stratèges ne commettent pas les mêmes erreurs avec le fondamentalisme islamique.
L'opinion publique française se détourne de l'écologie: jamais, nous n'avons été aussi convaincu de la réalité des problèmes écologiques, mais nous pensons que cela coûte cher, que notre pays, avec la crise, n'a pas les moyens de mettre en oeuvre les transitions nécessaires.
L'écologie, un luxe que ne peut pas s'offrir un pays en crise? Pourtant, le dernier numéro de juin de l'excellente revue Alternatives économiques démontre le contraire!
Ainsi, nous pensons tous que les énergies renouvelables sont trop coûteuses. Or, les courbes sont en train de s'inverser. Ainsi, en Allemagne, le photovoltaique a des coûts de production qui oscillent entre 0,14 et 0,08 euros par kWh, l'éolien terrestre entre 0,10 et 0,04 euros par kWh. Le gaz est lui entre 0,08 et 0,1, mais les tensions autour du gaz russe incitent à limiter notre dépendance. Le charbon à est 0,04, mais on connaît les dégagements de CO2 et de particules que son exploitation entraîne. Le nucléaire est à 0,06 mais on sait que ce coût n'inclue pas les coûts futurs du stockage des déchets et du démentélement des centrales dont on ne sait pas encore qui va les payer: les futurs consommateurs ou les contribuables?
Le contraste est donc patent entre, d'une part, des énergies renouvelables, dont les coûts de production ne cessent de baisser, et dont les marges d'amélioration de productivité sont réelles et, d'autre part, des anciennes énergies dont les coûts ne pourront qu'augmenter. Mais à cette lucidité envers l'avenir, il faut maintenant ajouter la fin d'une idée reçue: dès à présent, les nouvelles énergies sont compétitives. Continuer à investir dans le gaz ou le nucléaire se révèle un suicide économique programmé.
Le cabinet McKinsey ne dit pas autre chose dans une note qui présente le solaire comme une innovation amenée à modifier profondément le marché des fournisseurs d'énergie. Dès 2020, cette technologie sera plus compétitive que le gaz, le charbon ou le nucléaire.
Dans ce numéro d'Alternatives Economique, on y apprend aussi que le Vélib est un succès mondial: 600 villes, dans 52 pays, pour un total de 600 000 unités.
On y découvre surtout un nouveau rapport de l'Agence Internationale de l'Energie (AIE) qui affirme que la transition énergétique rapportera davantage qu'elle ne coûtera, à condition de ne pas différer les efforts nécessaires. Pour cela, il faut des mesures politiques fortes et concertées.
Comment mettre en place des mesures fortes et efficaces? C'est le sujet de ce site et du livre en préparation.
7 ans de travail pour un bébé d'un 1 kilo et 300 grammes; plus de 250 pages pour recueillir la "substantifique moelle" des 400 articles de ce site. Aprés avoir mis l'écriture de ce blog au repos pendant près d'un an, le résultat est là: le livre construit à partir de son contenu est prêt.
Il ne reste plus qu'à trouver un éditeur à ce projet qui consiste, depuis sa naissance, à construire les outils concrets d'une politique écologique à la fois réaliste dans ses objectifs, pragmatique dans ses outils et ambitieuse dans sa volonté de trouver des solutions à la hauteur des graves problèmes économiques et environnementales que nous devons affronter.
Les lecteurs réguliers de ce site le savent: mis à part quelques réactions à l'actualité, son auteur a cessé son activité éditoriale au printemps 2013 pour se consacrer à l'écriture de son livre. Cet ouvrage, qui devrait faire approximativement 250 pages, reprendra l'essentiel de la réflexion déroulée dans les différents articles de ce blog. Il est terminé, au stade de la relecture, une phase cruciale, qui demande de la minutie et du temps. Sa publication est prévue au cours du premier semestre 2014.
Cet ouvrage aura trois caractéristiques qui feront son originalité:
-il s'agit d'un essai de politique-fiction. Il faut prendre le terme d'essai dans son sens littéral. Il s'agit d'une tentative pour essayer de trouver des solutions aux graves problèmes que rencontrent nos sociétés soumises à la double crise économique et écologique. Le terme de politique-fiction mérite aussi que l'on s'y arrête. Alors que la majorité des ouvrages consacrés à l'écologie se focalisent sur nos erreurs passées ou cherchent des solutions immédiatement applicables, l'auteur de ce livre tente de se projeter dans l'avenir dans deux décennies. Rejetant les habituels narrations apocalyptiques, il fait le récit d'un monde dans lequel nos sociétés auront su trouver les clés d'un avenir cohérent sur le plan écologique comme sur le plan économique.
-c'est un ensemble organisé issu d'un patchwork d'articles. La majorité des auteurs d'ouvrages trouve le temps de dégager plusieurs mois pour écrire (ou se font aider par un collaborateur pour le faire à leur place). Travaillant 50 à 60 heures par semaine, l'auteur ne disposait pas de cette solution. Dès sa création, il a donc conçu ce blog, comme un outil lui permettant de rédiger ce livre. Le résultat sera donc un ouvrage construit dans une démarche spiralaire, où chaque élément de la pensée de l'auteur se nourrit des réflexions précédentes.
-la personnalité non conformiste de son auteur. La presque totalité des auteurs d'essai sont issus soit du monde du journalisme, soit des sphères universitaires. Si ces deux univers bénéficient des compétences indéniables de ces professions, celles-ci induisent des points de vue, forcément influencés par les particularités de ces métiers. Ayant vécu plusieurs expériences professionnelles, dans des univers variés, ayant développé des compétences intellectuelles fortes mais bien différentes de celles du journalisme ou de la recherche, l'auteur peut apporter aux lecteurs un point de vue original et enrichissant sur les sujets rabattus de l'écologie et de l'économie.
A ce propos, il n'est pas inutile de raconter une anecdote: l'auteur a eu de fréquents échanges par mail ou par téléphone avec des professionnels intéressés par sa réflexion. Lors d'un de ces échanges, l'un de ses interlocuteurs qualifia aimablement le travail de ce blog de "réflexion de comptoir". Cela mérite quelques précisions. "Brèves de comptoir", la série de livres de Jean-Marie Gourio était intéressante parce qu'elle permettait de jeter un regard cru sur la réalité du monde. Mais une brève ne peut constituer une politique.
La démarche de l'auteur s'oppose à cette immédiateté : c'est la réflexion d'un coureur de fond qui laboure les questions de la fiscalité environnementale et des transitions écologiques depuis une petite décennie. Trois sites successifs et des centaines d'articles plus tard, qui, dans le monde intellectuel francophone, peut se targuer d'avoir autant labouré les questions de l'efficience des politiques publiques de développement durable?
Reste à ce livre à lui trouver un titre. Provisoirement, il s'appelle "solutions écologiques à la crise économique". Si les lecteurs ont d'autres idées, elles seront les bienvenues.
Dans un article paru en janvier 2011 (voir plus bas), l'auteur de ces lignes analysait la révolution tunisienne, la première du genre, comme une révolte contre la vie de plus en plus difficile des classes populaires et moyennes. Deux ans et demi plus tard, il faut bien constater que cette analyse était exacte.
Parties de Tunisie, les révoltes font le tour de la Méditerranée, dans le sens contraire de l'aiguille d'une montre. Elles en sont maintenant à la Turquie, où vont-elles continuer? Dans quel pays? Sur quel continent? Après le mouvement mort-né des indignés d'Europe occidentale, la révolte brésilienne se révèle d'une autre ampleur.
On assiste à une mondialisation, à une globalisation de la révolte qui, peu à peu, s'étend et révèle de nouvelles convulsions, dans de nouveaux pays. Il s'agit bien des symptômes d'une maladie globale qu'il faut essayer ici de comprendre:
-si les étincelles varient (le coût des transports au Brésil, un mouvement écologique local à Istanbul, ...), c'est toujours l'accroissement des tensions autour du coût de la vie et de l'accès aux ressources de base qui déclenche le processus et explique son extension.
-ce phénomène se double d'une généralisation de la défiance et de la colère contre le personnel politique. Celui-ci n'est plus crédible car il se révèle incapable de proposer des solutions viables et efficaces.
L'exemple récent le plus spectaculaire est celui de la dégringolade accélérée du parti de Beppe Grillo. Le Mouvement 5 étoiles avait obtenu 163 sièges de députés et de sénateurs aux élections législatives de février dernier. Il a connu une véritable dégringolade aux élections communales du mois de mai. Les propositions révolutionnaires et spectaculaires se sont perdues dans des querelles de personnes et des polémiques qui ont déçu des citoyens à la recherche d'une alternative qui leur permette de trouver des solutions à la crise.
Il en est de même avec François Hollande qui, sitôt élu, a mécontenté des électeurs qui attendaient une baguette magique dont il ne disposait pas. Son discours sur le retour attendu de la Croissance ne parvient plus à convaincre la société française.
Aujourd'hui, les démocraties sont condamnées à l'innovation, à l'inventivité si elles veulent éviter les maux concomitants du populisme et de la dégringolade économique. Le personnel politique doit veiller à n'agir que dans une seule direction: celle de la recherche aux solutions économiques durables à une Crise globale qui perdure et s'installe dans une société à bout de souffle.
Et cela est vrai en France, comme dans le reste de l'Europe et dans le reste du monde. Tous les pays, avec leur histoire propre et leur contexte particulier sont confrontés au même problème: une crise globale, profonde et structurelle.
Pour aller plus loin: L'entrelacement des crises économiques et écologiques
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extrait de l'article:
"C'est la troisième erreur de nos élites : elles négligent l'élargissement et le creusement du phénomène de pauvreté.
Le symbole de la Révolution tunisienne n'est-il pas la baguette de pain brandie dans les manifestations?
Nos analystes, aux vies confortables, négligent le processus en cours sur l'ensemble de la planète : la vie des pauvres gens devient de plus en plus difficile. Le coût des denrées de base, alimentaire particulièrement, ne cesse d'augmenter.
Des "experts", prisonniers de leurs préjugés, nous expliquent que ces augmentations sont conjoncturelles, liées à la spéculation. Elles ne veulent pas considérer que, partout sur la planète, la densification des populations va de pair avec la raréfaction des ressources alimentaires. Erosion et artificialisation des sols, épuisement des ressources minières et des stocks de poisson, pollution et concurrence pour les espaces se conjugent pour accroître les tensions entre les populations. Les plus pauvres, plus fragiles, en paient généralement le prix les premiers.
Or, ces populations fragiles sont bien davantage politisées et éduquées que les gueux des siècles précédents. Le développement concordant de l'éducation, de la santé et des médias les ouvrent aux convulsions de la planète. Malthus n'est pas loin mais d'une manière bien différente de celle qu'il imaginait."
L'article en entier: Tunisie, pourquoi nous nous sommes trompés?
Le cabinet M&M conseil m'invite aux rencontres parlementaires sur la fiscalité comportementale qui auront lieu le 25 juin prochain à Paris. Je ne pourrais pas être présent à cette manifestation à cause d'un agenda bien chargé. Mais je suis sceptique sur cette manifestation. Les intervenants ont tous des titres ronflants mais je doute de leur capacité à répondre de manière originale aux attentes de la société sur ces questions.
En matière de fiscalité, nous avons besoin d'idées originales et innovantes. Les intervenants en sont-ils capables? Une recherche sur leurs bibliographies montre des approches fiscalistes souvent bien ternes ou déjà proposées depuis une décennie, qui ont démontré leur inadaptation aux enjeux sociétales et environnementales actuels.
La notion de fiscalité comportementale peut sembler intéressante. Elle démontre seulement que l'idée défendu sur fiscalité environnementale depuis 6 ans de micro-taxes ciblées fait lentement mais sûrement son chemin dans l'opinion.
Mais les fiscalistes doivent se débarrasser de deux tabous qui empoisonnent leur vision de l'évolution des taxations:
-celui de taxes dont les produits reviennent "naturellement" dans les caisses de l'Etat
-celui d'une vision punitive de la fiscalité qui viendrait s'abattre sur les "mauvais" comportements.
Il y a encore du travail! A quand une manifestation sur ces thématiques qui invitent les bloggeurs, qui comme l'auteur de ces lignes, s'intéressent passionnément à ces questions depuis des années?!!
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Chaque jour qui passe transforme le chantier du nouvel aéroport de Nantes en une guerre de tranchées qui pourrait bien devenir le Stalingrad du parti socialiste. Ce chantier risque de devenir le point d'ancrage des contestations et le lieu de rendez-vous des opposants au modèle économique dominant. Sur ce dossier, rien ne semble distinguer la politique menée par le gouvernement Ayrault de celle qu'aurait conduite l'UMP. Pourquoi le parti socialiste se trouve aujourd'hui dans cette impasse politique?
Pour comprendre l'obstination du gouvernement, il ne suffit pas de s'arrêter à la filiation avec le maire devenu Premier ministre. Il faut aller chercher leur motivation ailleurs.
Pour comprendre, écoutons plutôt le discours d'une élue locale ... de l'UMP, Sophie Jozan, conseillère régionale de Nantes, qui porte, avec ses homologues socialistes, le projet: "le principal argument en faveur du projet tient à l’attractivité d’un Grand Ouest ouvert sur l’Europe et l’International.... A l’époque de la mondialisation, on est invisible si on n’est pas au moins dans cette dimension inter-régionale, c’est le seuil minimum de lisibilité. Et cet argument n’est pas seulement économique, il y aura des retombées sur la recherche, l’enseignement supérieur, et toutes les initiatives économiques au sens le plus large du terme. "
C'est une vision positiviste de l'avenir: la croissance va revenir, la crise s'arrêtera et il ne faut pas prendre du retard sur la mondialisation heureuse. Le "grand aéroport" est une porte ouverte sur le monde et ne pas le faire serait s'isoler et être dépassé dans la course au progrès. On imagine assez les chefs d'entreprise nantais rêvant de prendre directement à Nantes "leur" avion en direction de "leur" usine en Chine ou les hôteliers imaginant des avions, venant du monde entier, débarquant directement leur cargaison de touristes au bord de la Loire.
Mais, les socialistes français sont plus pragmatiques encore : s'ils veulent réussir à faire "repartir" l'économie française, alors il faut des grands chantiers qui aboutiront à terme à des retombées économiques substantielles. Notre Dame Des Landes devient donc, pour eux aussi, un symbole. Celui d'une France qui construit et se "développe" encore.
Les écologistes ont, bien entendu, une vision radicalement différente. On peut les caricaturer, comme cela a été déjà fait, en les décrivant comme quelques paysans attardés ou comme quelques biologistes obnubilés par la survie du triton vert. Un écologiste, il est toujours confortable de le décrire en rêveur.
On peut aussi, comme une partie de l'opinion, les décrire en "Khmers verts", futurs dictateurs d'une société qui nous interdirait de prendre l'avion. Un écologiste, c'est confortable de le décrire en autocrate.
La réalité est différente : les écologistes se préoccupent d'abord d'économie, de notre avenir économique. Voyons le point de vue, sur le projet de grand aéroport, de Geneviève Lebouteux, conseillère régionale nantaise: "Une récente étude économique indépendante du cabinet CE Delft enfonce le clou : ses bases économiques sont erronées. ... On sait aujourd'hui que ce projet représente non pas un gain, mais un coût pour la collectivité, qui pourrait se chiffrer à plus de 600 millions d’euros. La déclaration d’utilité publique de 2008, fondée sur des bases erronées, doit être abrogée.
Parmi les éléments pointés par CE Delft : absence d'analyse de risques, ajout à tort de certains bénéfices, non prise en compte de certains coûts comme celui du tram-train (alors que ses avantages sont intégrés), multiplication par cinq de la valeur habituelle donnée à une heure de temps, grand optimisme des hypothèses, pétrole à 60 dollars le baril, non intégration de l'application des quotas d'émissions de CO2 à l'aviation, etc."
Les écologistes cherchent, comme les socialistes, à sortir de l'impasse économique dans lesquels nous sommes.
Mais contrairement à la majorité des élites de notre pays, ils ne croient plus à la "relance" et autres "retour de la croissance". Ils ont compris que la crise économique que nous affrontons était inédite: elle est porteuse d'une crise écologique de grande ampleur.
Il nous faut sortir, le plus rapidement, possible de nos dépendances au pétrole et aux autres ressources non renouvelables.
La seule relance possible ne peut provenir que d'une transition énergétique et écologique affirmée.
Notre Dame Des Landes n'est pas seulement le nouveau Larzac de la gauche sur lequel Hollande, et son équipe, risque de se fracasser. Il est surtout le symbole d'une politique du passé, désuète, et pourtant vécu comme une politique de l'avenir.
Quand les socialistes comprendront cela, alors ils redeviendront la Gauche. Car, on ne peut pas prétendre incarner l'avenir si on voit encore la planète comme un grand terrain de jeu à défricher. La planète, chaque parcelle qui la compose, réclame du soin et une saine gestion durable. C'est à chacun d'entre nous de le comprendre et d'aller en parler à notre entourage et à un personnel politique qui croit encore que l'écologie est un gadget, un paragraphe à ajouter à chaque discours parce que cela fait moderne.
cliché: le télégramme de Brest
Le pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi vient d'être annoncé par le gouvernement. Il contient de nombreuses mauvaises nouvelles pour les citoyens qui se préoccupent d'écologie. Faisons-en l'inventaire.
Tout d'abord, même s'il s'agit d'un crédit d'impôt et non d'une baisse directe des cotisations sociales, le cadeau de 20 milliards d'impôts accordé aux entreprises, ressemble étonnamment à la TVA sociale de Sarkozy. La première mauvaise nouvelle est là: les technocrates et les élites parisiennes (experts, journalistes, énarques) n'ont aucune imagination et ne savent pas innover. Les gouvernements changent mais les conseillers politiques qui nous conduisent à l'échec depuis 20 ans sont toujours présents et écoutés malgré leur échec répété.
La différence existe pourtant: la vraie réforme intéressante de ce pacte est l'entrée des salariés dans les conseils d'administrations et de surveillance des entreprises. Mais elle mettra des années avant de porter ses fruits.
Revenons sur ces 20 milliards, ils représentent l'équivalent d'une baisse des charges de 6% pour les entreprises. C'est largement insuffisant pour concurrencer les industries de l'est de l'Europe, sans parler de la Chine. De plus, ces crédits d'impôts sont accordés sans contrepartie tangible.
Ainsi, si une entreprise continue de délocaliser, de polluer, d'embaucher des contrats précaires, elle devrait toucher son crédit d'impôt. Les consommateurs français par la hausse de la TVA et l'Etat soumis à une nouvelle cure d'amaigrissement vont donc payer pour des avantages donnés aux entreprises sans contrepartie directe.
La surveillance du dispositif se fera au niveau national et par l'intermédiaire des représentants salariés au conseil d'administration. C'est donc un contrôle très lâche et très éloigné du terrain qui favorisera la liberté du chef d'entreprise d'investir ou ... de faire autre chose de cet argent.
Le gouvernement Ayrault fait donc la même erreur que le gouvernement Fillon avec la réduction de la TVA dans la restauration: un cadeau généralisé sans compensation n'a pas les effets escomptés. On vous le dit: les gouvernements changent mais les -mauvais- conseillers restent !
Or, on le sait avec l'exemple allemand: c'est d'abord dans l'innovation et la créativité que les entreprises gagnent des parts de marché. Mais avec ce pacte, l'entreprise qui innove et celle qui continue à faire des mauvais choix stratégiques seront à la même enseigne: à taille égale, elles toucheront le même chèque.
Enfin, il est prévu de recourir à la fiscalité verte en 2016 pour financer ces 20 milliards. C'est le retour à la fameuse taxe carbone. Mais elle servira à donner de l'argent aux entreprises, sans leur demander d'efforts en matière de transition énergétique ou de démarches innovantes intégrant les matières recyclées dans leur processus industriel. La taxe carbone n'aidera donc pas les entreprises à faire leur révolution.
Avec toutes ces mauvaises nouvelles, on peut affirmer pourtant qu'il était possible de faire un autre pacte, avec le même argent et avec des effets bien plus spectaculaires.
Partons d'un axiome simple : une entreprise innove en 2012, si elle intègre dans sa démarche une réduction importante de sa consommation énergétique et/ou l'utilisation de matériaux issus du recyclage.
Nous proposons alors d'utiliser l'augmentation de TVA et la création d'une taxe carbone pour financer tous les projets des entreprises qui feront des innovations dans ces domaines. On leur accordera un crédit d'impôt important si elles font ces efforts d'innovations. On ne leur accordera pas d'avantages, si elles continuent leurs activités sans faire preuve d'inventivité.
On utilisera aussi cet argent pour aider les familles modestes qui voudront améliorer le chauffage et l'isolation de leur habitation.
On verra alors des changements spectaculaires et des effets à long terme sur la compétitivité des entreprises et sur notre dépendance énergétique.
Il faut que les socialistes au pouvoir s'éloignent des conseillers qui, depuis 20 ans, mènent notre pays à la ruine.