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Twitter : @Rcoutouly

Il faut demander plus à l'impôt

et moins aux contribuables

 

Alphonse Allais

 

Outil fiscal

Les contributions incitatives sont des micro-taxes payées sur les activités polluantes. L'argent récolté permet aux plus démunies d'investir dans les transitions écologiques et énergétiques. 

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Un résumé de la pensée de l'auteur sur la crise écologique 
18 juin 2010 5 18 /06 /juin /2010 17:51

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En cette période de commémoration des 70 ans de l'appel du 18 juin, il est de bon ton de se rappeler de l'héritage du grand homme de la Véme République. Mais le plus souvent, ces héritiers autoproclamés font appel à des valeurs fourre-tout qui ne veulent pas dire grand chose : le courage, la liberté, l'héroïsme ou, si on est plus critique l'ambition, le nationalisme.

 


Ces catégorisations ne veulent pas dire grand chose car l'Europe de la première décennie du XXIéme siècle n'a plus rien à voir avec celle de la moitié du vingtième siècle. Les mentalités ont bien changé dans notre village planétaire et toute comparaison avec De Gaulle relève d'un anachronisme inutile qui nous éloigne des vérités de notre époque.


Si on veut chercher à créer du lien avec le Général, il faut plutôt chercher du côté de sa propre vie avant 40. Un homme qui n'était pas issu des élites, qui; à cinquante ans, n'avait pas fait une carrière exceptionnelle, mais qui cherchait la vérité ailleurs que dans le conformisme d'une époque qui fonçait aveuglément vers la catastrophe. Un homme qui écrivait "vers l'armée de métier" à contre-courant des opinions majoritaires de ces pairs et du personnel politique de la fin de IIIéme République. Finalement, ce qui le caractérise, c'est la recherche de solutions réalistes et courageuses dans un monde qui s'assombrit.


Et si De Gaulle était né avec 80 ans de retard, alors, anachronisme pour anachronisme,  il serait écologiste et chercherait des solutions concrètes à nos problèmes d'aujourd'hui !!

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6 avril 2010 2 06 /04 /avril /2010 18:40
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Depuis septembre 2007, je critique vertement la taxe carbone de Sarkozy.
Dès cette période, j'écrivais :

 Pourtant, il est probable qu'elle ne soit jamais appliquée, et cela pour trois raisons. La première tient à l'impopularité d'une nouvelle taxe. Quel gouvernement prendra ce risque politique? 

La seconde tient à la difficulté de fixer une assiette à ce type de taxe. Le taux de CO2 est un indicateur chimique difficilement conciliable avec les contingences fiscales ou administratives. Il sera donc difficile de créer des taxes proportionnelles à la consommation de carbone.
Mais la dernière raison est sans doute la plus embarrassante : la taxe carbone est progressive pour pousser les consommateurs à changer leurs habitudes de vie. Mais cette taxe sanctionne de mauvaises habitudes sans donner aux personnes les moyens de changer. A quoi cela sert-il de sanctionner celui qui utilise son véhicule automobile si le réseau de transports en commun n'est pas à la hauteur ? A quoi bon sanctionner la surconsommation énergétique de logements mal isolés dont les propriétaires n'ont pas les moyens de financer l'isolation thermique? Pourquoi pénaliser le transporteur routier si il n'existe pas de système de ferroutage assez conséquents pour encourager les chefs d'entreprises à l'utiliser?




Et voilà! Cette taxe carbone subit un enterrement de première classe. Nous en connaissons les raisons : le concept de taxe carbone généralisée était une erreur dès le départ, un "machin" bureaucratique de plus,  inadapté, sans souplesse, réactivité et adaptation aux réalités économiques et sociales qui ne pouvait que susciter que le rejet. 
Pourtant d'autres solutions de fiscalité environnementale existent. Pour ma part, je défend depuis septembre 2007, le principe des
contributions incitatives, plus légères et plus positives que la lourde taxe carbone. 
Je l'ai défendu dans le cadre du Grenelle de l'Environnement, puis
lors de la conférence des experts pour la mise en place de cette contribution, en vain. Il est fort dommage de ne pas avoir été entendu. 
Souhaitons que les hommes de bonne volonté et le personnel politique s'emparent sans peur de cette question et ne la rejetent pas dans les oubliettes.
Car ce qui est à craindre, c'est
ce que j'écrivais en septembre 2009:

Il y a une seule certitude : le brave écologiste, qui avait déjà bien du mal à défendre ses idées face au scepticisme ambiant se fera clouer le bec d'entrée : "ton truc, le réchauffement c'est une bonne excuse pour nous prendre encore des sous !"

Bravo, "LA taxe carbone" est devenue l'enterrement de première classe dont nous n'avons guère besoin alors que l'urgence menace ! 
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29 mars 2010 1 29 /03 /mars /2010 22:32


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A peine les élections régionales terminées, les médias commencent à nous parler de la présidentielle.

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Cela va s'aggraver dans les mois à venir, et on ne loupera rien des coups bas et autres phrases assassines qui, dans chaque camp, vont se succéder  jusqu' à l'élection de l'Elu des français.

Avec tout le respect que je dois à la profession journalistique, est-il possible que je dise la phrase suivante : on s'en fout ! 
 
Et je pense que si les français votent de moins en moins, c'est sans doute parce que ces bruits de palais et autres courtisaneries, agaçent les citoyens de ce pays qui ont d'autres chats à fouetter : les crises,  l'emploi, la pauvreté, l'inquiétude pour l'avenir, l'environnement, la planète, etc...

et ils aimeraient, comme moi, une chose, une seule chose : qu'on parle ENFIN du seul sujet qui les intéresse :

Comment les hommes et femmes politiques de ce pays espèrent nous sortir de nos problèmes ? quelles solutions nous proposent-ils?  
Voilà les seules questions     intéressantes, qui méritent qu'on s'y arrête,
Et puisque cela passionne nos rédacteurs en chef : peut-être que cela ferait vendre ! (leurs journaux, publicités, etc...) 
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20 mars 2010 6 20 /03 /mars /2010 07:31
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Plus d'un électeur sur deux (53,64%) a boudé les urnes dimanche lors du premier tour des élections régionales.  Et c'est reparti pour les commentaires journalistiques posant l'idée que les réservoirs de voix sont dans les milieux populaires, et qu'il est nécessaire de reconquérir cet électorat.  Cette thèse, défendue par de nombreux politologues, autorisera pour les prochaines élections toutes les dérives démagogiques sur la sécurité, l'immigration, et autres promesses qui n'engageront que ceux qui voudront bien y croire.
 
Mais tous les chercheurs ne sont pas convaincus par cette théorie. Certains pensent plutôt que l'électorat populaire est en grande partie en cours de dépolitisation massive. La "reconquête" de l'électorat signifie pour nos élites sans doute une vision méprisante des citoyens considérés comme des imbéciles et des gogos qu'on pourra de nouveau rouler dans la farine.

Et si on faisait le pari inverse ? Si on faisait le pari de l'intelligence? Les électeurs ne vont plus voter car ils sont dégoûtés par un personnel politique qui les prend pour des imbéciles et qui ne proposent aucun projet intelligent pour l'avenir? 
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19 mars 2010 5 19 /03 /mars /2010 06:36

 

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Cette fin de campagne électorale nauséabonde pour les Régionales confirme ce que j'annonçais dans deux précédents articles:
-Un article sur la dictature des communicants dans les équipes politiques qui montent des coups médiatiques et construisent des argumentaires désincarnés. On oublie alors l'essence même de l'action politique : la recherche de solutions aux problèmes de la société et des citoyens. Cela réclame de la réflexion et de véritables programmes qui ne soient pas uniquement une suite de slogans censés répondre superficiellement à des problèmes qui n'en sont pas. Le problème de l'insécurité, par exemple ,  est celui de la perception de cette insécurité: la France est un des pays les plus sûr du monde et n'a sans doute jamais été aussi sûr de toute son histoire.
-un article sur l'abstention. Celle-ci se développe sur la vacuité de l'offre politique qui n'arrive pas à développer des projets fédérateurs. La spirale libérale et la mondialisation vident peu à peu le personnel politique des leviers traditionnels de son action. Perçus comme impuissants  à réagir et incapable de répondre aux aspirations de leur électorat, celui-ci se détourne d'eux.

C'est bien pourquoi il est devenu vital de réfléchir à des projets politiques innovants, dégagés des pesanteurs idéologiques qui, des deux bords, plombent l'action publique. C'est le sujet de ce blog. Quand aux idées présentées, elles sont peut-être idéalistes ou irréalistes, reste alors à le démontrer ... pour en trouver des meilleurs. 

 

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12 mars 2010 5 12 /03 /mars /2010 06:37

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"Nous créerons une prime anti carbone régionale pour encourager les citoyens à être eux-mêmes acteurs de la protection de l'environnement. Alors que la taxe carbone du Gouvernement sanctionne les émissions de carbone, la prime anti-carbone régionale récompensera les citoyens qui réduisent leurs émissions. La carte Région Eco'Logic', que nous créerons, ouvrira des droits pour chaque geste éco-citoyen: abonnement TER, équipement et aménagement de son domicile pour économiser de l'énergie, achat de produits alimentaires locaux"  Programme de Michel Vauzelle pour le parti socialiste

Une bonne idée, cela !
Mais qui payera? Comment financer les récompenses ?  Le parti-pris de la générosité, risque de virer à la démagogie si le conseil régional n'a pas les moyens financiers de ses promesses.

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D'un côté, la droite avec la taxe carbone pratique une politique de la responsabilité, qui peut devenir une politique de la fessée, de l'autre la gauche pratique une politique de la générosité qui peut devenir celle des bons sentiments.

Et si on ne pratiquait ni l'une ? Ni l'autre ? Si on mêlait l'une et l'autre, dans leur aspects positifs respectifs : le volontarisme des uns et le réalisme des autres, en gommant leurs défauts singuliers.
C'est l'esprit des contributions incitatives : financer le volontarisme écologique par des faibles contributions sur les comportements carbonés du XXéme siècle. 
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27 janvier 2010 3 27 /01 /janvier /2010 06:19
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Que penser de la prestation télévisuelle du président Sarkozy?  Sans polémiquer sur le contenu et la forme de sa prestation, ce qui frappe, c'est l'écart entre la demande politique et la détresse des onze français du panel et les réponses présidentielles. 
Qu'il s'agisse des inquiétudes sur la taxe carbone, sur le niveau des retraites, sur la détresse des agriculteurs ou des enseignants contractuels, les réponses du président sont parfois convaincantes parce qu'elles remettent le problème de la personne dans le contexte globale d'une société devenue complexe. Mais c'est quand il s'agit de l'action, des solutions à imaginer que les réponses sont moins crédibles. 
En bref, les réponses aux problèmes des français sont de l'ordre du "pourquoi vous avez ces problèmes et je vais y répondre" mais non du type de"les solutions à ces problèmes sont celles-ci".
Ce manque de créativité politique n'est pas l'apanage du président de la République, on la retrouve dans l'ensemble de la classe politique et particulièrement au parti socialiste. Comme si devant les problèmes gigantesques que rencontrent le pays (crise économique et financière, baisse du pouvoir d'achat, chômage, réchauffement climatique, problèmes énergétiques, délocalisations), le personnel politique avait le plus grand mal à construire des outils lui permettant d'agir. Trés performant du point de vue de la communication, obnubilé par la qualité de cette communication, le personnel politique oublie souvent que la véritable performance politique consiste à construire un diagnostic de qualité sur les problèmes rencontrés et à imaginer les solutions adaptées et pertinentes à ces problèmes. 

Il faut innover et inventer des solutions politiques de qualité. Au boulot ! Il y a du travail ! 
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21 août 2009 5 21 /08 /août /2009 18:35
Un ouvrage de Corinne Lepage : Vivre autrement





Je viens de lire le dernier ouvrage de Corinne Lepage, un essai intitulé "vivre autrement". 

Le personnage mérite le respect, elle est une des personnalités politiques françaises écologiques les plus connues. Elle a été ministre de l'environnement, elle a mené des combats militants comme avocate, cela prouve son intégrité, son engagement et ses compétences.

Le livre est une belle synthèse des valeurs et des projets écologiques,  avec une introduction brillante et quelques faiblesses, en particulier sur la crise économique récente où son analyse vieillit assez mal.

 Il était donc intéressant de voir sa position sur la fiscalité environnementale, de voir comment elle l'intégrait dans sa "société de transition".

Or là, surprise, pendant 159 pages sur 162, la fiscalité est totalement absente!!

 

 Elle imagine à la fin le système suivant  (page 160) "l'impôt sur le revenu a  été totalement abandonné au bénéfice d'une taxe sur les ressources acquittée lors du prélèvement dans la biosphère : la taxe est intégrée dans le prix, ce qui conduit donc à une économie sobre. Pour compenser le coût supporté par les plus modestes, les recettes tirées de ce prélèvement sont affectées largement à des allocations sociales et au financement des services publics d'accès gratuit."

Et plus loin, "la taxe carbone a limité les déplacements en voiture mais aussi suscité une vague d'investissements massifs dans les transports publics et les technologies utilisées par des véhicules fonctionnant à l'énergie renouvelable....".

 

Quelques enseignements à tirer de cette analyse : comme beaucoup d'écologistes d'inspiration libérale, Corinne Lepage n' a pas fait de la fiscalité environnementale son cheval de bataille. Elle a plutôt défendu jusqu'ici le principe du pollueur payeur, (qui lui doit d'ailleurs beaucoup) et les marchés d'émissions et d'échanges pour les industriels.

Elle s'intéresse donc tardivement à la fiscalité environnementale et dans une logique qui reste, à mon avis, à la fois idéologique et positiviste.  Idéologique d'abord, parce qu'elle pense que l'impôt sur le revenu est un outil dépassé dans une logique libérale qui s'affirme. Positiviste ensuite, parce que "naturellement" dépassée, la fiscalité environnementale va la remplacer. 

C'est aller un peu vite en besogne : d'abord, parce que l'impôt sur le revenu n'a peut-être pas que des défauts et l'enterrer de manière précipité, c'est oublier toute la cohérence du projet de solidarité nationale qui prouve, aujourd'hui,  son utilité en temps de crise.

Ensuite, parce que la fiscalité environnementale est un outil nouveau, qui mérite qu'on le bâtisse de manière pertinente. Or, ce qui est pertinent pour cette jeune fiscalité, c'est des démarches innovantes qui permettent d'investir dans les chantiers urgents de demain : transports, bâtiments, etc...

 

Sur le site du mouvement démocrate, Corinne Lepage s'exprime enfin sur la taxe carbone en affirmant qu'elle peut être un accélérateur de sortie de crise, car elle va permettre de relancer l'activité économique. Elle ne dit hélas pas comment, et c'est bien là le problème.

Enfin, elle est pour la redistribution de cette taxe auprès des plus démunis pour "changer de chauffage, changer de voiture", comme si un bénéficiaire du RMI allait faire ce type de choix de manière évidente.

 

Bref, Corinne, ton bouquin est super mais, encore un effort, tu peux mieux faire pour approfondir ta réflexion sur la fiscalité écologique !

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18 août 2009 2 18 /08 /août /2009 15:36


 

Quand on s'intéresse à la taxe carbone, on trouve sur le Web quelques lectures fort utiles:

-d'abord l'article sur Wikipédia qui est fort bien fait (bravo au rédacteur!)

-ensuite le site de l'association TACA, basée dans le sud-ouest, avec plein de propositions intéressantes pour faire évoluer cette taxe.

- et puis le site taxe carbone qui est une mine d'informations sur la question

-enfin le site hyperdébat propose une série de questions, d'arguments pour ou contre la taxe carbone.

 

Ce dernier site est le plus stimulant car il pose un regard interrogatif sur la question. Car, comment pouvons-nous avancer si nous n'examinons pas cette proposition de taxe carbone d'un oeil critique ?

 

Sommes-nous bien sûr que cette proposition soit viable tel que nous la voyons aujourd'hui ? La levée de boucliers, l'avalanche de critiques déclanchées par la commission Rocard doit nous interroger.  
La fiscalité n'est pas un sujet trés affriolant, et puis, même en France, le sujet n'est guère populaire : dans des sociétés de plus en plus individualistes, donner une partie de ses revenus pour le collectif n'est guère populaire.
Et pourtant, c'est de notre capacité à créer du collectif que dépendra l'efficacité à inventer une autre société et à éviter les lourds nuages qui s'accumulent au dessus de la planète. 

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