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Twitter : @Rcoutouly

Il faut demander plus à l'impôt

et moins aux contribuables

 

Alphonse Allais

 

Outil fiscal

Les contributions incitatives sont des micro-taxes payées sur les activités polluantes. L'argent récolté permet aux plus démunies d'investir dans les transitions écologiques et énergétiques. 

Vidéos

 
Un résumé de la pensée de l'auteur sur la crise écologique 
28 février 2010 7 28 /02 /février /2010 21:38

Un peu de fiction!

Mobilités: une journée de Jack à Marseille

Que se passe-t-il dans un monde sans pétrole où s'applique un nouveau système de mobilité multimodale?

autobus-copie-1.jpg

 -départ de Nans:  8h 40, le téléphone de Jack sonne alors qu'il prend son petit déjeuner sur sa terrasse, sonnerie particulière, Jack termine précipitament son café: il sait qu'il lui reste 10 minutes. Deuxième sonnerie, 5 minutes : jack enfile ses chaussures, sort de chez lui, le bus est là. Jack monte, fait la bise à Ingrid, le chauffeur, salue quelques connaissances et va se mettre à l'arrière dans la zone de travail, il sort son téléphone : C'est le moment traditionnel où Jack organise sa journée. Il consulte ses mails et son agenda puis organise sur son téléphone tous ses déplacements pour la journée, réserve des autolib' ou des taxis collectifs en fonction de son programme de travail. Jack ne paie rien en montant dans le bus, son téléphone est débité automatiquement du prix de transport, prix qui varie en fonction de la situation : ce voyage ayant été réservé à l'avance, sur un abonnement de travail, le tarif est modique.


- Cela fait dix ans que Jack prend ce bus pour aller travailler. A l'époque, en 2015, le prix de l'essence a grimpé de manière vertigineuse. Habitant à quarante kilomètres de Marseille, comme de nombreux salariés, Jack était étranglé par les coûts de transport en voiture particulière. Avec les maires de sa commune et de celle de Saint-Zacharie, Jack et quarante autres personnes ont créé une société d'économie mixte. Jack a vendu une de ses voitures et a pris des actions dans cette société. Elle a acheté deux puis trois bus. Aujourd'hui, la société en compte dix, emploie 15 chauffeurs, et les actionnaires sont passés de quarante à deux cents.


Le bus se remplit, il a 35 places, et est organisé avec une zone de travail et d'isolement à l'arrière, avec prise de courant pour ceux qui travaillent et une zone conviviale à l'avant où l'on peut parler et échanger ou téléphoner.


Le bus entame la longue descente de la Sambuc.  Lors de cette descente, le bus ne consomme aucune énergie et, par contre, continue de recharger ses batteries. Ces bus hybrides sont à triple propulsions : moteur diesel, électrique sur batterie, électrique sur courant alternatif. Le diesel sert essentiellement lors des phases d'ascension et sur les parties rapides non reliés au réseau électrique. L'électricité sur courant alternatif est récupérée sur les parties d'autoroutes : elle permet d'atteindre des vitesses importantes. Le reste du temps, c'est l'électricité sur batterie qui est utilisé. Les premiers bus étaient uniquement diesel, ils ont été remplacé par des bus hybrides (batterie-diesel) avant l'installation du réseau autoroutier électrique.

Le bus rejoint l'autoroute, à partir de là, il est relié au réseau électrique et sa vitesse augmente fortement. Selon les zones : il roule à 130 km/h sur les zones partagées avec les autres véhicules (deuxième voie à gauche), ou, entre 160 et 180 km/h sur les zones réservées aux bus (troisième voie à gauche). Grâce à ce système, Jack rejoint le centre de Marseille en trente minutes maximum, dans des conditions de transport confortables. Jack pouvant travailler pendant le trajet, il gagne une demi-heure de travail le matin, temps qu'il consacre à ses enfants.


L'autoroute Est pénètre dans la ville, le bus emprunte un tunnel. Ce tunnel, réservé aux bus, lui permet d'éviter toute la circulation. Le bus s'arrête à la gare de la Blancarde puis à la gare Saint-Charles, Jack descend et monte sur le parvis où son téléphone le prévient : le taxi collectif qu'il a réservé arrive dans 5 minutes. Celui-ci l'amène à Saint-Louis, au siège de son entreprise en 10 minutes.

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Après une matinée de travail au bureau, Jack part déjeuner avec des clients, il a rendez-vous à Grand Littoral. jack récupère sur le parking de son entreprise, l'autolib' qu'il a réservé le matin.  Après le repas, Jack récupère une autre voiture sur le parking de la zone commerciale et fait sa tournée, dans Marseille, auprès de plusieurs clients.   

Il a pris rendez-vous avec ses derniers clients en centre ville. 


Pour se déplacer dans le centre-ville et en profiter pour faire quelques courses, Jack prend un trikke en location : sensations et liberté garanties !

 
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 Il le laisse à la gare Saint-Charles et reprend un  bus qui le ramène chez lui en une grosse demi-heure : Jack se souvient de l'époque où les trajets duraient le double et où il engloutissait une part importante de sa paie et de son énergie dans ses "migrations pendulaires". Avec les autobus rapides et les véhicules en libre service, grâce à la gestion des déplacements par les téléphones 3G, ce temps est révolu.

De plus, cette révolution des mobilités a été un formidable accélérateur de croissance économique. Grâce aux contributions incitatives innovantes, cette révolution a pu être financé dans un contexte où l'argent était rare: 

Alors que le bus remonte la Sambuc (le seul moment où il utilise son moteur diesel en complément), Jack organise son prochain week-end : la location d'une grosse voiture hybride pour la famille et les amis. Car à la maison, il ne reste plus qu'une petite voiture   et un scooter électriques, et un trikke.


 


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9 février 2010 2 09 /02 /février /2010 21:41

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On imagine ce système en prenant les hypothèses suivantes (qui sont les plus probables):  la voiture électrique devient viable et se démocratise, elle n'a cependant pas atteint les possibilités exceptionnelles de stockage d'énergie qu'offrait la voiture à essence, la voiture à hydrogène n'a pas pu la remplacer. L'offre de pétrole  n'arrivant plus à répondre à la demande, les prix des hydrocarbures augmentent inexorablement.

Dès lors, la voiture individuelle à essence multifonction doit être remplacée mais aucun engin n'offre les mêmes possibilités qu'elle : un véhicule d'une tonne de déplacement pouvant rouler à vitesse importante sur 1000 km. Les transports en commun traditionnels étant eux aussi obsolètes dans leur conception qui date du XIXéme siècle, il faut envisager d'autres solutions.


Imaginons un système ternaire :

-d'abord le véhicule électrique, voiture 2.0, scooter ou tricycle à propulsion électrique, etc... Ce moyen de locomotion devient le principal vecteur des déplacements individuels sur de courts distances en milieu urbain. Souvent limité à deux places, d'un poids n'excédant pas quelques centaines de kilos, il permet de parcourir 50 à 100 km à vitesse modéré. Il réclame des recharges fréquentes et cela nécessite de revoir les infrastructures de stationnement. Sur les lieux de travail et de loisirs, ces engins doivent pouvoir être rechargés. La multiplication de ces véhicules est l'occasion de relancer la location de courte durée, sur le mode du vélib, en multipliant les points de location, pas seulement en milieu urbain mais aussi dans les lieux de vie des personnes (travail, zone commercial, lieu de loisirs).

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-mais ce mode de locomotion ne remplit pas toutes les fonctions des anciennes voitures à essence : les déplacements  en famille, les utilitaires transportant des objets encombrants, le déplacement sur autoroute, les migrations pendulaires sur de longues distance ou en zone montagneuse ne pourront pas forcément être couvert par ces voitures électriques de faible puissance. Il y a donc une opportunité pour la généralisation de l'usage de véhicules hybride complet (avec un parc de batteries comme une voiture électrique) ou de voiture fonctionnant à l'hydrogène. Mais ces véhicules seront très chers, il paraît donc peu probable qu'ils se démocratisent à l'ensemble des populations développés. Ils seront cantonnés à des niches particulières: outre les particuliers très aisés, ils seront utilisés pour les véhicules d'entreprises, la location pour les vacances et les week-ends. 
 

Mais l'usage le plus intéressant sera celui de taxis collectifs gérés par internet 3G. De quoi s'agit-il? En fait, c'est une révolution dans les transports en commun. Jusqu'à présent, les transports en commun fonctionnent sur le principe de lignes de transports fixes à horaires, trajets et arrêts fixes.  Ce système, qui date de plusieurs siècles, est rigide et peu adapté  à la complexité de nos agglomérations urbaines. La gestion par internet 3G est basé sur l'usage banalisé des portables. N'importe quel particulier ou entreprise programme sur son portable 3G ses déplacements. Plus elle les programme à l'avance, plus le prix du transport est bas. La gestion du réseau organise le déplacement des taxis collectifs en fonction de la demande. Ceux-ci, fonctionnant en partie à l'électricité, se rechargent sur le réseau pendant les temps morts. Un particulier voulant prendre les transports en commun à l'improviste consultera l'offre des taxis collectifs passant à proximité et choisira en fonction de l'offre disponible, soit d'attendre le passage d'un prochain taxi collectif, soit de louer une voiture électrique à proximité, soit d'appeler un taxi individuel (beaucoup plus cher).
 

-Que se passera-t-il, avec la fin du pétrole, sur nos autoroutes conçues spécialement pour ces voitures à essence? Comment organiser les déplacements sur de longues distances entre différents points éloignés d'une aire métropolitaine de grande dimension? La solution existe, c'est l'installation de réseau électrique encastré dans certaines voies d'autoroutes. Ces voies seront  occupés par des bus mixtes fonctionnant à la fois à l'essence et à l'électricité, bus s'alimentant sur ces voies électrique spéciales. Sur les autoroutes à trois voies, une voie réservée exclusivement à ce type de véhicule pourra permettre des déplacements à des vitesses avoisinant les 200km/heure. Ces voies spéciales pourront être prolongés par des tunnels traversant les centres villes des grandes agglomérations, avec un nombre de stations très limités. Ce système permettra de relier rapidement la périphérie des agglomérations avec leurs centres, en réduisant le trafic. Le moindre petit village périphérique pourra voir ces bus à essence venir chercher une population résidentielle et l'amener en peu de temps par les voies rapides et ces tunnels au centre d'une grande ville. Il autorisera aussi des liaisons rapides interagglomérations. Là aussi, le système de gestion internet 3G permettra de planifier et de rationaliser le trafic.

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En utilisant les quatre éléments de ce système : des véhicules électriques individuels légers et économiques, des véhicules lourds, chers mais collectifs, des bus ultrarapide sur autoroute et une gestion internet 3G du trafic, les usagers des transports seront largement gagnants. Certes, ils vont devoir oublier leur coûteuse voiture à essence, mais en utilisant les différents modes de transport, ils vont gagner en souplesse, en liberté et en confort.

Reste à savoir comment les pouvoirs publics vont pouvoir développer ces nouveaux systèmes de mobilités.

 

 

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7 février 2010 7 07 /02 /février /2010 11:39

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Bilan de la mise en place du bonus-malus dans la vente d’automobile neuve :

 

Ce bilan est largement positif et pourtant le gouvernement  diminue les bonus du dispositif sans avoir pu le faire évoluer pour l'instant.
On en connaît les raisons : le dispositif coûte cher à un Etat endetté.
En appliquant au bonus-malus automobile un des principes clés des contributions incitatives, le problème serait résolu. Ce principe est celui de  l'équilibre des profits et des dépenses d'investissement de chaque contribution. 
Comment cela fonctionne?
Il suffit de ne fixer que les tarifs des malus et de fixer annuellement les tarifs des bonus en utilisant l'argent récolté l'année précédente. On limite le nombre de voitures par catégorie pour lequel le tarif s'applique. Le budget du dispositif est donc équilibré et il est aussi efficace !

 

 

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6 février 2010 6 06 /02 /février /2010 22:28

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Nos réseaux de transports de personnes sont obsolètes : la technologie du chemin de fer, (et du métro) date du XIXéme siècle. Le système de la voiture individuelle fonctionnant à l'essence s'est développé au cours de la deuxiéme moitié du siècle précédent.

 

Or ces deus systèmes sont condamnés à disparaître d'ici la fin de la moitié de notre siècle, et cela pour plusieurs raisons :

-parce que les matériaux qui ont permis leurs constructions (acier principalement) vont devenir de plus en plus chers et rares.

-parce que le système de propulsion par hydrocarbure va devenir de plus en plus coûteux.

-parce que la croissance des pays émergents va accroître les tensions et la concurrence autour des matières premières et du carburant.

-parce que la densification continue des zones urbaines et leur étalement renforcent la congestion des villes

 

D'autre part, on peux s'interroger sur la viabilité d'un système de transport qui oppose transport en commun pour les populations pauvres et voitures individuelles pour les classes moyennes et les riches. Les premiers étant, le plus souvent, de mauvaise qualité alors que la voiture individuelle est devenu incontournable pour vivre dans les grandes agglomérations.  

 

Pourquoi les transports en commun, qui auraient dû être la solution aux problèmes de transport dans les grandes agglomérations, n'ont jamais répondu à cet espoir?

 

D'abord à cause de la lourdeur des investissements nécessaires pour créer des lignes de métro ou de chemin de fer. Ensuite à cause de la rigidité de leur organisation qui ne cadre pas avec les aspirations des populations urbaines qui veulent profiter de la liberté que leur offre la voiture individuelle.

En effet, ils ont été conçu à une époque où les villes étaient bien plus petites  qu'aujourd'hui. Une époque où les mobilités étaient beaucoup moins développés, et où les systèmes d'organisation étaient simples par rapport à ce que permet aujourd'hui les révolutions numériques et du sans-fil. Ainsi, un réseau de transport linéaire comportant  des lignes (de chemin de fer ou d'autobus) avec des horaires et des arrêts fixes est une invention du XIXéme siècle: est-il toujours compatible avec nos modes de vie? La réponse est d'évidence négative.

 

 

La révolution de la voiture électrique 2.0 est une formidable opportunité pour repenser ces systèmes de transport en ne refaisant pas les mêmes erreurs que nos anciens.  Cette révolution incite à revoir aussi nos réseaux de transport en commun qui sont totalement obsolètes aujourd'hui. Elle incite aussi à repenser l'usage de la voiture individuelle privative qui représente un coût énorme pour les ménages des classes moyennes.

Cette réflexion doit s'envisager en regardant les différentes échelle du transport des personnes aujourd'hui : on demande en effet à un seul mode de transport (la voiture ou plus rarement le chemin de fer) de répondre à des demandes de transports très différents :

-la mobilité interagglomération qui demande de se déplacer rapidement sur de longues distances sur des axes balisés (autoroute)

-la mobilité rurale multiforme et qui réclame une grande autonomie

-les migrations pendulaires qui nécessitent des déplacements rapides entre le centre et la périphérie des agglomérations avec des distances qui s'allongent sans cesse

-les déplacements à l'intérieur des agglomérations : elles sont de plus en plus complexes car la population urbaine multiplie les lieux de vie. Il n'y a plus un centre de des périphéries mais de multiples pôles d'activités entre lesquels il faut se déplacer plusieurs fois par jour.

La voiture individuelle uniforme transportant une personne de manière générale mais conçue pour en amener quatre le week-end n'arrive plus à répondre à ces multiples demandes et coûte de plus en plus chère : prix d'achat, carburant, stationnement, pollution, etc...

Quel peut-être le système de mobilité qui permettrait de résoudre ces problèmes et la complexité de systèmes de transport?

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Il sera délibérement multiforme et son émergence doit correspondre à de nouveaux process industriels que les pouvoirs publiques doivent accompagner et encourager si ils ne veulent pas que le fleuron de notre industrie automobile se crispe sur ses anciennes technologies devenus obsolètes. Seule une politique incitative avec des incidences fiscales peut y répondre à condition de fabriquer des outils contributifs et incitatifs plus élaborés que le bonus-malus.

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10 janvier 2010 7 10 /01 /janvier /2010 22:20

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Le transport routier est un des secteurs où il semble le plus difficile d'appliquer la taxe carbone étant donné le corporatisme organisée de la profession, efficace pour défendre ses intérêts.

Dès lors, les politiques vont choisir la solutions de facilité : les exonérer de la taxe carbone, ce qui entraïnera d'autres demandes d'exonérations et légitimera d'office toute protestation, refus ou résistance face à cette taxe.


Pourquoi alors ne pas faire autre chose ?


Proposer des contributions incitatives aux transporteurs routiers dont les recettes reviendraient au secteur et permettrait à celui-ci de préparer son avenir sans pétrole.

on pourrait imaginer par exemple :

-un système bonus-malus sur l'achat de camions neufs au profit de camions hybrides, récupérant l'énergie au freinage, équipés de système "stop and go", toute technologie parfaitement au point. Seul différence avec le bonus-malus automobile, celui-ci serait équilibré financièrement.


-un système de prélèvement sur les péages autoroutiers permettant de financer la mise en place de ferroutage dans un premier temps puis, à terme, d'autoroute automatique électrique fonctionnant sans batteries

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17 septembre 2009 4 17 /09 /septembre /2009 23:05

 

      

 

 

Dans deux réformes récentes, le gouvernement fait preuve d'un manque d'imagination et d'innovation qui mérite qu'on s'y arrête.

L'instauration d'une éco-redevance sur les poids lourds circulant  hors du réseau autoroutier est trés mal vécu par les professionnels: son montant et l'usage de cette taxe restent inconnus. On se doute que les transporteurs vont la répercuter sur les grossistes qui feront de même et cela sera le consommateur final qui payera. On ne voit donc pas comment cela fera évoluer les transports terrestres.

D'une toute autre manière, le projet d'autoroute de la mer se heurte à la difficulté de son organisation. C'est complexe à mettre en oeuvre et on ne voit guère comment cela pourrait concurrencer le transport maritime.

 

Encore une fois, nos hommes et femmes politiques ont du mal à imaginer des solutions innovantes pour faire avancer les idées écologiques.

Vous voulez des bonnes idées ? En voila une : pourquoi ne pas utiliser le chèque vert de la taxe carbone pour acheter des vélos ?

C'est une idée toute simple : taxer les comportements et les activités polluantes, oui, pourquoi pas? Mais à une condition: qu'on utilise intégralement cet argent récoltée pour contribuer à lutter contre cette pollution. Pour inciter les citoyens et les entreprises à changer, il ne suffit pas de les punir par une taxe, il faut aussi les aider à investir dans du matériel écologique: c'est le principe des contributions incitatives.

Que pourrait-on faire alors pour les le transport routier en Europe ?

On pourrait installer deux contributions sur les poids lourds : une sur le gasoil, l'autre sur les péages d'autoroute. Elles seraient trés faibles au début mais l'augmentation de leurs montants seraient prévus et connus à l'avance. Ces contributions ne transiteraient pas par les caisses de l'Etat mais seraient gérés par des fondations indépendantes gérées par les acteurs du transport.

Cet argent serait reversé aux entreprises ayant contribuées pour qu'elles investissent dans les autoroutes de la mer ou dans le ferroutage.

Ainsi, transparentes dans leurs mises en place, impliquant les contributeurs en les aidant à faire évoluer leurs activités et à préparer les évolutions nécessaires de demain, les contributions incitatives sont une des solutions pour demain.

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31 juillet 2009 5 31 /07 /juillet /2009 08:04

    

Le problème:

Le transport maritime a une bonne image.  Nos écrans plats et les tonnes de fringues qui équipent nos fashions victimes viennent d'Extrême-Orient confortablement dans des portes-conteneurs qui semblent "propres" : ils émettent aussi peu de CO2 que les trains nous disent les sites qui défendent ce mode de transport de marchandises.

Mais la mondialisation a pris une telle ampleur que le total cumulé fait peur : plus d'un milliard de tonnes de CO2 par an, au moins autant que le transport aérien. De plus, le carburant utilisé émet des grandes quantités de dioxyde de soufre et d'azote, à l'origine des pluies acides.


La solution:

Une contribution incitative prélevée sur le prix des carburants permettrait aux entreprises de transport de chercher à faire des économies sur leur consommation. Plusieurs pistes existent: la réduction des vitesses des navires, l'alimentation électrique à quai des bateaux (plutôt que la production en mer à partir des moteurs), l'injection électronique, des efforts sur l'hydrodynamique sur les nouveaux bateaux.

Mais la piste la plus intéressante est celle de cerfs-volants géants installés sur des cargos, porte-conteneurs et pétroliers. L'économie de carburant est estimée à 10 à 35% selon les  parcours. Cette piste à l'intérêt de pouvoir s'appliquer à la majorité des navires de transport pour un coût relativement faible. Cette contribution incitative peut permettre de financer l'installation de ces voiles sur les navires.

       
Discussion:L'application de la contribution incitative sur le transport maritime pose le problème de la fiscalité environnementale dans le cadre de la mondialisation. Car enfin, si la contribution demandée s'applique en France, il est évident que les armateurs iront faire le plein de carburant hors de France.

Non, et pour deux raisons:

1-Nous avons expliqué que la contribution incitative, contrairement à la taxe carbone, ne cherche pas à être dissuasive et n'est donc pas importante (du moins au début puisqu'elle augmente progressivement)

2-Le produit de cette contribution est réinvesti dans les économies de carburant dans les navires (aile volante ou autre). Seuls les compagnies maritimes françaises et/ou les compagnies s'alimentant en carburant de manière significative en France pourront donc bénéficier de cet investissement.

Si d'autres pays européens adoptent le même système, la zone d'application à la fois de la contribution et des bénéfices que l'on pourra en tirer va s'accroître d'autant.

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