Inventer un système fiscal écologique innovant

Les contributions incitatives, c'est le premier système fiscal capable de régulation : une vraie solution innovante !

Beaucoup de personnes qui me lisent me disent : la fiscalité écologique, c'est complexe, c'est technique, cela ne m'intéresse pas.

Je veux bien les comprendre et pourtant, je suis profondément convaincu que  l'élaboration de solutions techniques pertinentes est nécessaire si nous voulons relever les défis qui nous attendent.

Et il ne faut pas confondre complexité et compliqué.

Par exemple, pourquoi la taxe carbone a-t-elle la réputation d'être une taxe compliquée et illisible alors que c'est un outil simpliste?  

Parce que son élaboration n'est pas logique et son fonctionnement est incohérent: on prend de l'argent aux gens et on leur rend. On leur prend et on leur rend pour des raisons qui sont déraisons : on prend parce que vous dégagez trop d'un gaz (le CO2, quoi de plus évanescent?) et on vous rend l'argent pour en faire rien de particulier. C'est incompréhensible !

Les contributions incitatives, c'est tout le contraire. Elles sont complexes et multiples et pourtant, elles sont faciles à comprendre puisqu'elles sont cohérentes :  pour régler un problème particulier à venir, on prend pour investir pour résoudre ce problème particuier. C'est finalement plus simple !

Au passage, notons une singularité des contributions incitatives : la capacité d'auto-régulation. Il s'agit du premier système fiscal capable de rétroaction. Comment cela marche?

Les contributions sont stables et augmentent de manière prévisible et connues chaque année. Par contre, ce qui change, à chaque fois, c'est la capacité d'investissement de chaque acteur. On détermine le niveau d'investissement de chaque acteur en fonction de la demande. Si, une année, beaucoup de personnes veulent investir et profiter de l'incitation, alors on baissera la quantité dévolue à chacun. Et inversement, si peu de personnes sont intéressés l'année suivante, alors on augmentera la part de chacun.

C'est ce que je propose depuis longtemps par exemple pour le bonus-malus automobile qui coûte beaucoup d'argents. Chaque année, les tarifs de bonus évoluent pour que la somme de tous les malus de l'année N suffisent à financer tous les bonus de l'année N+1.

Ainsi, chaque contribution s'auto-finance et une dynamique se crée puisque les acteurs concernés vont chercher la meilleure opportunité. Chacun fera des choix rationnels (pour parler comme les économistes!) en tenant compte de l'évolution inéluctable et prévue à la hausse de la contribution demandée mais aussi en cherchant le meilleur créneau pour investir et profiter de l'incitation.