L'avance sur recettes au cinéma : un système fiscal reproductible

Où nous découvrons que l'exemple du cinéma français prouve que les contributions incitatives existent et que, en plus, elles se révèlent terriblement efficaces !

Le lecteur de ce blog peut être étonné par l'obstination de son auteur à vouloir imposer l'idée de contribution incitative. Après tout, on peut légitimement penser que cela existerait déjà si cela était efficace !

Et bien, cela existe, cela est redoutablement efficace, mais hors de la problématique environnementale.  Où? Dans quel domaine ? Et bien dans celui du cinéma !

Et oui, le système français de l'avance sur recette, avec la Taxe spéciale additionnelle (TSA) est bien une contribution incitative, telle que nous l'entendons sur ce blog. La TSA est une taxe sur le prix des billets d'entrées dans les salles de cinéma en France. Elle s'élève à 10,72 % du prix du billet sur l'ensemble des salles et des films visionnés, et alimente le compte de soutien géré par le Centre national de la cinématographie (CNC) (soit environ 1 euro par billet). Elle permet de récolter 120 millions d'euros, utilisée principalement  pour financer des films (pour un montant moyen de 500 000 euros (source Wikipédia).

Inventé par André Malraux pour contrecarrer l'invasion du cinéma hollyoodien, ce système est le fer de lance de "l'exception culturelle française", le levier qui permet d'amorcer la pompe de l'industrie cinématographique française (et par extension européenne).

Ce modèle, c'est exactement celui des contributions incitatives : on prélève une petite partie d'un produit (TSA), cet argent est utilisé par la profession (CNC) pour investir et améliorer le secteur. Cette contribution permet de dynamiser le cinéma français en assurant, avec régularité, des capacités d'investissements qui tranquillisent les producteurs et stabilisent le système.

C'est exactement le même rôle que nous voudrions voir jouer aux contributions incitatives  dans le domaine environnemental. Prenons le développement de la voiture électrique : une petite contribution additionnelle sur la TIPP vient alimenter un fond permettant aux entreprises et aux particuliers d'investir dans des véhicules électriques. Non seulement ceux-ci vont voir leur nombre augmenter rapidement, mais l'industrie de fabrication de ces véhicules attirera les investisseurs, assurés de voir l'investissement public compléter régulièrement leur prise de risque.

Les contributions incitatives sont donc une efficace source de croissance économique. Elle permet d'agir sans s'enfermer dans une lutte réglementaire perdue d'avance (L'interdiction du cinéma américain, prônée par le parti communiste français, dans les années 50, était condamnée à disparaître rapidement).  Elle autorise une protection des économies locales sans tomber dans un fonctionnement protectionniste contre-productif.

Vous doutez encore?

Quel est le seul pays capable de résister à l'industrie cinématographique américaine? A vendre ses films à l'étranger? A posséder une économie conséquente dans ce domaine (plus de 500 films par an)?La France.

Et ce cocorico ne s'explique que grâce à la contribution incitative cinéma adossée sur le billet payé par le téléspectateur.