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Il faut demander plus à l'impôt

et moins aux contribuables

 

Alphonse Allais

 

Outil fiscal

Les contributions incitatives sont des micro-taxes payées sur les activités polluantes. L'argent récolté permet aux plus démunies d'investir dans les transitions écologiques et énergétiques. 

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Un résumé de la pensée de l'auteur sur la crise écologique 
4 janvier 2016 1 04 /01 /janvier /2016 06:33
Une fiscalité environnementale au service des petites et moyennes entreprises

Une de mes cousines, s'étant intéressée à mes travaux, discute avec mon père de mon livre "l'écologie au service de l'écologie". Propriétaire d'un magasin de chaussures, dans une petite ville rurale du sud-ouest de la France, elle s'interroge: pourquoi, encore une fois, des propositions politiques oublient les "petites" gens et les entrepreneurs à leur compte? Pourquoi s'interroger sur le covoiturage qui lui semble un problème d'urbain et non sur les mobilités des petits entrepreneurs?

Il s'agit d'excellentes questions et elles vont me permettre de faire focus sur des aspects insuffisamment traité dans mon livre. Car, oui, chère cousine, j'ai pensé aux petits entrepreneurs dans mon livre et d'une manière assez inattendue pour qu'elle mérite d'être expliquée.

c'est en effet en proposant, de manière assez iconoclaste, l'instauration de contributions incitatives, de taxation environnementale que j'ai pensé à eux. Les grandes entreprises possèdent en effet la capacité d'échapper à un certain nombre de contraintes grâce au lobbying et à la dématérialisation de leurs activités ce que ne peut pas faire un petit entrepreneur. Avec l'instauration de ce nouveau système fiscal incitatif, ces avantages vont être compensés au profit des petites entreprises.

Pour le comprendre, il faut préciser le mécanisme des contributions incitatives: payer une très faible contribution sur les activités polluantes et émettrice de carbone sera l'affaire de tous: la camionnette d'un célèbre vendeur de café, dont les profits sont délocalisés comme celle de mon ami et collègue possédant une petite entreprise d'élagage en Normandie verront le prix à la pompe augmenter de quelques centimes pour leur plein: aucune entreprise ne pourra y échapper. Ces contributions serviront à ces mêmes entreprises pour qu'elles puissent investir dans la transition écologique. Dans cet exemple, elles pourront les aider à acheter des camionnettes hybrides ou électriques. Mais quelles seront les conditions pour pouvoir en bénéficier?

Il faudra payer ces impôts dans le pays pour espérer bénéficier de ces primes à l'investissement: la "grande" entreprise qui installe des cafés à tous les coins de rue de nos villes ne pourra pas en profiter. L'entreprise qui gagne assez d'argent pour redistribuer des dividendes à ses actionnaires ne pourra pas en jouir car elle préfère rémunérer son capital plutôt que d'investir dans la transition. Finalement, la manne totale profitera aux entreprises qui payeront des impôts et qui investiront localement. Les petites entreprises se retrouveront, globalement, à toucher davantage qu'elles n'auront contribuées. Ce qui sera juste au regard de leur investissement dans l'économie concrète de nos territoires.

On voit ainsi que les contributions incitatives possèdent des vertus redistributives qui profiteront aux petites entreprises plutôt qu'aux grandes. Je décris précisément leur mécanisme dans mon livre mais c'était l'occasion, ici, de faire cette précision.

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