Le pacte de croissance du gouvernement Ayrault contient l'affirmation forte de l'installation de la taxe carbone.  Encore une taxe de plus râleront les détracteurs de la politique actuelle. Enfin ! s'exclameront les écologistes convaincus !

Nous voulons démontrer ici que ce retour, par la petite porte, est une double mauvaise nouvelle : pour l'écologie d'une part, et pour tous ceux, d'autre part, qui espèrent des modes de gouvernance plus efficaces et plus respectueux des citoyens.

Nous avions raconté, dans un article précédent, la tentation du ministère du budget à utiliser la taxe carbone comme une nouvelle ressource fiscale permettant de limiter les déficits. La ficelle était trop grosse. La création d'un nouvel impôt direct aurait été très mal vu par l'opinion. Le projet est resté dans les cartons.

Dans le pacte, le gouvernement a préféré installer la taxe carbone comme une ressource permettant d'abonder le fond qui va alimenter les entreprises et permettre -par des crédits d'impôts- de financer la baisse des charges sociales.

Le gouvernement répond donc positivement au patronat et à une partie des "experts" écologistes qui veulent utiliser la taxe carbone comme un moyen de réduire les "charges" sociales.

Conscient de la difficulté de l'exercice, et de son impopularité, il l'annonce mais diffère son application à 2015. Il espère probablement un "retour de la croissance" qui éviterait  le recours à cette ressource.

Comme nous ne cessons de l'expliquer depuis 5 ans, la taxe carbone va accroître l'impopularité de l'écologie, assimilée à la technocratie et à l'Etat ponctionneur. Et cette taxe n'apportera aucune solution aux problématiques écologistes : elle ne sera qu'une taxe de plus, une taxe qui restera faible (il ne faut pas ruiner le contribuable) et donc une taxe qui n'aura aucun effet dissuasif. 

La naïveté de nombreux écologistes, sur ce point, se révèle confondante: comment peuvent-ils croire que cette mesure fera avancer leur cause? Pourquoi ne voient-ils pas, au contraire, qu'elle la dessert et les éloignera définitivement de la population? 

Il n'y a qu'une seule manière de "faire" efficacement la taxe carbone. Elle consiste à respecter deux règles fondamentales:

1-la taxe carbone ne doit servir qu'à une seule chose : alimenter des fonds d'investissements qui permettent de réussir les transitions écologistes. Car, ce que ne comprennent pas encore de nombreux écologistes (y compris les plus experts), c'est que ces transitions nécessitent d'énormes financements pour payer les infrastructures nécessaires à la réussite de ces transitions.

2-la taxe carbone ne peut pas devenir un impôt supplémentaire alimentant les ressources de l'Etat. Elle n'est pas conçue pour cela. Elle doit revenir à des fonds publics mais séparés du budget de l'Etat (ou des collectivités territoriales). Cet argent doit revenir aux particuliers -contribuables contributeurs- et aux entreprises, qui cotisent, pour leur permettre de financer leurs propres transitions écologiques.

Cette démarche représente une nouvelle manière de concevoir les politiques publiques, un progrès démocratique et un respect renouvelé pour les citoyens. Les politiques publiques du XXIéme siècle doivent évoluer et intégrer des démarches innovantes. C'est la seule solution pour répondre aux enjeux particulièrement complexes de notre siècle. 

Depuis 10 ans, obsédés par l'accroissement du taux de gaz carbonique dans l'atmosphère, alarmés par la montée des périls climatiques, les écologistes et les médias se focalisent sur la gestion du carbone dans l'atmosphère. Considérant les autres problèmes écologiques (accès aux ressources, alimentation, enjeux énergétiques, ...) comme secondaires, ils ont proposé des stratégies qui se révèlent des échecs retentissants. 

En France, les partisans de ces politiques sont aphones ou désemparés.  Si le site de l'Association TACA reste actif sous la houlette de son dynamique président Jean Sireyjol, le site Taxecarbone info n'a plus été mis à jour depuis décembre 2010 et celui d'Hyperdébat, destiné à alimenter le débat sur cette question, depuis Avril 2010.

Après avoir pleuré sur l'abandon de la taxe carbone en mars 2010, Jean-Marc Jancovici va, dans les mois qui vont suivre, cesser d'alimenter son célèbre site Manicore pendant près d'un an, se contentant de ses chroniques sur France-Info. Quant à son collègue, Alain Grandjean, il est passé à autre chose, préoccupé par l'idée d'un grand emprunt écologique ayant pour objectif de relancer à la fois la mécanique écologique et l'économie des pays européens.

Fabienne Keller, sénatrice UMP, qui a défendu ce projet, y croit encore mais sur le plan européen.

Ce qui frappe aussi en allant sur ces sites, c'est qu'il ne s'agit pas de lieux de débat. La possibilité de mettre des commentaires aux articles est en général désactivée par leurs auteurs. Ceux-ci ne répondent pas toujours quand on leur envoie des mails, ou parfois, cessent brutalement une correspondance comme j'ai pu l'expérimenter récemment. 

Pourquoi l'échec?

Les militants pro-carbone sont en réalité en échec complet. Les deux stratégies qu'ils ont proposé sont des naufrages cuisants.

La première, celle du marché carbone, lancé en Europe en 2005 sous le nom d'European Union Emissions Trading Scheme, ne fonctionne pas correctement. Ce marché, qui permet d'acheter et vendre des droits à polluer, a surtout permis à certains pollueurs de gagner de l'argent ce qui est un comble ! Mis en place, au début des années 2000, au moment où le libéralisme paraissait triomphant, le marché carbone avait surtout besoin d'une régulation qui a tardé. Le plan national d'allocation de quota n'est pas assez restrictif, les autorités étant soumis à un intense lobbying de la part des grandes entreprises polluantes. 

La seconde, celle de la taxe carbone se révèle une stratégie inefficace. Fer de lance du Grenelle de l'Environnement, elle a été brutalement abandonnée à l'hiver 2010, devant les critiques qu'elle suscitait. Depuis, ses défenseurs espèrent une mise en place européenne, qui n'est annoncé qu'en 2013, au mieux. Mais avec la lenteur et la complexité européenne, il est permis de penser qu'elle sera probablement mise en place beaucoup plus tard ! Que de temps perdu alors que Jancovici et Grandjean nous annonçaient, en janvier 2009, que nous n'avions que "trois ans pour sauver le monde" !

"Pourquoi tant de haine" et de fermeture d'esprit?

La vérité cuisante pour les partisans de la lutte contre le carbone est la suivante: ils ont échoué.

Reste à comprendre pourquoi, de manière à éviter, à l'avenir, la reproduction des mêmes erreurs. Faisons la liste des bévues, maladresses et fourvoiements des défenseurs de la stratégie carbone:

1-L'obsession simpliste:

C'est une démarche scientifique qui se révèle inopérante dans la "vraie vie": le problème du carbone est probablement la principale difficulté auquel est confronté aujourd'hui l'Humanité. Mais elle n'est pas la seule: obsédés par  un problème qui ne pouvait être compris que par des personnes ayant un minimum de culture scientifique, les anti-carbone ont oublié ou, ont mis de côté, les autres problèmes. Or, le carbone n'est pas visible, les problèmes de la majorité de leurs concitoyens sont autres. D'où la critique et la caricature de l'écologiste en bobo : "le carbone, c'est un problème de riches".

De culture scientifique, les anti-carbone ont considéré la planète comme un objet de laboratoire, enfermé dans une éprouvette.  Ils  mésestiment souvent ceux qui ont une culture humaniste (1). Réduire les problèmes du monde à un taux de gaz carbonique s'était s'exposer, en retour, à prendre en pleine figure  la complexité du réel.

2-La vision manichéenne du monde:

Dés lors qu'on est tourmenté par une idée, on ne comprend pas que les autres ne la partagent pas. Si vous n'êtes pas d'accord avec moi, alors c'est que vous êtes contre moi. Le scientifique est persuadé aussi, avec sa rigueur, qu'il détient la vérité.

Il n'a pas tort, certes (et dans ce cas précis, il a parfaitement raison sur le diagnostic !) mais la réalité est  beaucoup plus complexe que cela. Aux problèmes du carbone et de l'énergie s'ajoutent des interactions et des interrelations avec les problèmes du chômage, de la concurrence pour les territoires, du social, de l'évolution lente des mentalités, et bien entendu, de l'économie.

3-La démarche a-démocratique

Une réforme, un changement ne peut pas se faire contre la population et ceux qui sont concernés. Faute d'avoir pensé aux personnes, à leur intérêt immédiat, à leurs motivations et à leurs visions du problème, les anti-carbone s'exposaient à rester incompris (ce qu'ils sont par une majorité de français) et être désavoués par les politiques (ce qui s'est effectivement passé avec la taxe carbone (2)). D'où les critiques qui ont plu sur eux les accusant de préparer un nouveau totalitarisme.

4-La confusion des enjeux:

Hanté par le problème du carbone, les anti-carbone ont souvent considéré que le nucléaire était davantage une solution qu'un problème. Ils se retrouvent aujourd'hui, en situation difficile, car Fukushima a révélé que l'équation du nucléaire n'était pas aussi simple que ces défenseurs voulaient nous le faire croire.

Encore une fois, la complexité du réel s'est rappelé à eux.

5-la dictature des experts:

Les partisans de la taxe carbone se sont regroupés autour de quelques experts et figures médiatiques. Dès lors, la parole de ces experts avait valeur de sermon et tout argument émettant des doutes sur la taxe carbone, s'interrogeant sur son efficacité et sa pertinence, pour répondre au défi de l'augmentation du taux de gaz carbonique, était perçu comme une hérésie.

Conclusion:

Qui aime bien, châtie bien. Depuis 5 ans, je tente d'alerter les experts défenseurs de la taxe carbone, sur les défauts de leurs stratégies. J'envoie des mails, j'écris des articles. Ils ont toujours traité mes propos avec le mépris du silence. 

Combien de temps, les anti-carbone vont-ils considérés que ceux qui ne sont pas d'accord à 100% avec eux sont forcément leurs ennemis? Combien de temps, vont-ils considérer que, si on n'a pas fait Polytechnique, l'ENA, si on n'est pas Professeur des Universités, on n'est pas légitime pour parler ou débattre de ces questions?

Combien de temps vont-ils mettre avant d'interroger sur leur proposition de taxe carbone?  Se demander, finalement, si elle n'est pas une mauvaise solution à un vrai problème? Qu'elle est, peut-être, simpliste et réductrice? Combien de temps vont-ils croire que, malgré ses échecs, c'est la seule envisageable?  Combien de temps vont-ils avoir la naïveté de penser que ma proposition de contributions incitatives est contre leur taxe carbone alors que je veux perfectionner et améliorer, avec eux, la fiscalité environnementale?

Je fais un rêve:  celui, où un jour, les experts iront discuter avec les marchands et les pauvres gens, celui où les vrais solutions émergeront du débat démocratique entre tous, celui où tous ceux qui sont conscient des problèmes écologiques cruciaux qui nous menacent chercherons ENSEMBLE des solutions.

Il est malheureusement probable que, après cet article, les anti-carbone vont encore davantage me considérer comme leur ennemi. Si c'est le cas, tant pis pour eux: mais il est me semble assez étrange de penser que l'on puisse sauver le monde et mépriser, en même temps,   ceux qui sont convaincus par ce combat. 

Explication au lecteur: Cet article est écrit par un auteur en colère. Depuis  5 ans, j'écris et je réfléchis à la fiscalité environnementale. J'ai tenté, à de nombreuses reprises, de prendre contact avec des experts réfléchissant à cette question, particulièrement les membres du comité de veille écologique de la fondation Nicolas Hulot. Je n'ai jamais eu aucune réponse de leur part, ni encouragement, ni débat. Le seul qui ai répondu fut Jacques Weber. Même brefs, nos échanges furent alors fructueux.

Il est probable que mes idées soient discutables, je voudrais alors qu'elles soient discutées.

Pour aller plus loin:

les articles consacrés à la taxe carbone

et particulièrement:

Quel avenir pour la fiscalité environnementale?

pour comprendre pourquoi la taxe carbone n'est pas la bonne solution.

 (1)A propos de son dernier ouvrage, Jean-Marc Jancovici dit dans une interview : ... c’est que les politiques, à quelques exceptions près, n’ont pas de formation scientifique. Il y a deux cents ans, les grands scientifiques de notre pays étaient très impliqués dans la politique. Ils ont disparu. Aujourd’hui, les politiques sont plus souvent des avocats ou autres professions littéraires. Ils ne font pas la différence entre le réel et l’irréel....

(2) Avant de mettre brutalement fin à nos échanges, Alain Grandjean me livrait dans un mail son analyse de l'échec de la taxe carbone. Il en faisait reposer la responsabilité sur la majorité politique actuelle sans remettre en cause la stratégie choisie de la taxe carbone.

      Pendant longtemps, c'est à dire depuis 5 ans, en France, fiscalité verte fut, synonyme de taxe carbone. La presque totalité des sympathisants verts ou pro-Hulot ne juraient que par cette taxe. Et pourtant, moins d'un an après son abandon, plus personne n'en parle. Que s'est-il passé dans l'opinion?

Dès septembre 2007, dans un article intitulé Faut-il mettre en place la taxe carbone, j'avais prévu son abandon. On ne reviendra pas sur les raisons de ce renoncement, j'expliquais déja à l'époque ses faiblesses.

Ce qui m'intéresse ici, c'est les enseignements que l'on peut tirer de cet échec. J'en distingue deux, liés, à chaque fois, aux apparences trompeuses de la taxe carbone.

Ce qui séduisait dans la taxe carbone, c'était l'idée -géniale- de mettre en place une fiscalité basée sur un dégagement de gaz carbonique, c'est à dire sur les conséquences immédiates de l'action humaine.

La taxe carbone permettait à la fiscalité de s'affranchir des repères habituels de la fiscalité. Elle s'intéressait aux activités humaines et non uniquement aux classifications sociales et de revenus qui servent habituellement à catégoriser les différents contribuables. Mais, en limitant les activités humaines a un seul type de polluant, le législateur allait stigmatiser une activité particulière et s'interdire, de fait, d'intervenir sur d'autres problèmes préoccupants.  

Ce qui séduisait aussi dans la taxe carbone, c'était l'idée, tout aussi géniale, de mettre en place un impôt progressif qui permettrait aux acteurs économiques et sociaux de s'adapter progressivement, en anticipant sur l'augmentation de la taxation pour investir dans des activités moins polluantes.

Mais cette adaptation contraint les acteurs concernés à investir. Dés lors, les clivages se font jour entre ceux qui refusent, par avance, de le faire, puis entre ceux qui peuvent le faire et ceux qui, ne le pouvant pas, se trouvent piégés par une taxe qui contraint sans permettre d'évolution, sans offrir de portes de sortie.

Depuis la crise est passée par là, creusant les déficits, et limitant les capacités d'investissement. La taxe carbone est donc passée à la trappe.

Pour répondre à ces défauts, j'ai proposé deux modifications importantes à l'organisation d'une future fiscalité environnementale:

-d'abord, ne pas restreindre la multiplicité de nos problèmes à un seul indicateur : le dégagement de carbone. Je milite donc pour une multiplicité de petites taxation de préférence à une "grosse" taxe unique. 

Cela permettrait aussi davantage de souplesse et d'adaptation aux réalités de chaque défi que nous rencontrons : les enjeux de la mobilité des individus ne sont pas ceux du transport de marchandise, les difficultés de l'agriculture sont différentes de celle de l'industrie. Je propose donc de passer d'une taxe carbone unique à une multiplicité de contributions adaptés à chaque secteur économique.

-ensuite, il faut régler le problème des tensions autour du coût de cette taxe pour les acteurs, les tentatives de lobbying pour ne pas y être assujettis, en adoptant un principe simple : le produit d'une taxe environnementale est mis intégralement à la  disposition des acteurs qui la paie pour qu'ils puissent investir pour ne plus avoir à la payer. La fiscalité verte doit devenir un instrument d'investissement au service du développement durable. Elle doit se transformer en un outil de relance économique,  remplaçant l'outil traditionnel de relance qui était l'emprunt. Celui-ci a, en effet, montré avec la crise, ses limites. 

Ces principes, que j'ai posé dans mes écrits dès 2007, prennent la forme du concept de contributions incitatives.

Pour en savoir plus:

    fiscalité verte

Re-édition d'un vieil article critique sur la taxe carbone.

Convaincu de l'urgence des problèmes écologiques, on l'attendait comme LA solution au réchauffement climatique, à la raréfaction des biotopes et des ressources du sous-sol, au trou dans la couche d'ozone, et à l'épuisement des idéologies, c'était le graal des écologistes, la taxe carbone, rebaptisée contribution climat énergie.

Mais patatras, la voilà, et un affreux doute nous envahi :  dans les dîners en ville, on tire à boulet rouge sur elle. A peine née, elle est mal-aimée, déconsidérée et l'écologiste convaincu à bien du mal à défendre SA solution : la contribution climat énergie a pris à peine son envol que la voilà plombée par des tirs convergents de toute part.

Pourquoi tant de haine? 

D'abord parce elle a beau s'appeler "contribution", tout le monde sait bien qu'il s'agit d'un déguisement pour cacher madame la taxe. L'entourloupe sémantique ne prend pas.

Ensuite, parce que chacun va tout faire pour ne pas la payer, la taxe. Alors, la bagarre a commencé pour y échapper. Certains y échappent déjà, les industriels, les électriciens. Alors, pourquoi eux et pourquoi pas nous, les ruraux, les péri-urbains soumis aux migrations pendulaires? et puis, si eux ne la paient pas, et bien, ce sera le tour des forains, des enseignants, des vendeurs de chaussettes de réclamer, eux aussi, avec d'excellentes raisons d'en être exempté.

Enfin, parce que personne ne sait trop à quoi elle va servir cette taxe. On nous dit qu'elle va inciter  les citoyens à changer de comportement. Mais, est-ce bien sûr ? Son grand frère, la taxe sur l'essence, dite TIPP a grandi en même temps que la croissance du trafic automobile. Belle référence !  

Et puis, tout est possible sur son usage: des cadeaux fiscaux aux entreprises, des chèques verts cadeaux aux braves citoyens pour leur faire passer la pilule (pas sûr que cela fonctionne!), sans compter la tentation de renflouer les caisses de l'Etat. Le flou règne et l'hostilité grandit.

Il y a une seule certitude : le brave écologiste, qui avait déjà bien du mal à défendre ses idées face au scepticisme ambiant se fera clouer le bec d'entrée : "ton truc, le réchauffement c'est une bonne excuse pour nous prendre encore des sous !"

Bravo, "LA taxe carbone" est devenue l'enterrement de première classe dont nous n'avons guère besoin alors que l'urgence menace !
 

Je me fais beaucoup d'ennemis et mes propos entraînent des incompréhensions auprès de mes amis écologiques (comme je le suis moi-même); tout le monde me dit : mais pourquoi ne trouves-tu pas dramatique l'abandon de la taxe carbone? C'était mieux que rien, non?

Alors voilà quelques éléments pour comprendre ma position :

taxer l'économie carbonée, je suis bien entendu pour.

Mais je suis farouchement opposé à la redistribution et je milite avec ardeur pour l'investissement vert.

Je milite aussi pour des contributions ciblées et nombreuses plutôt que pour une taxe unique et, donc, importante.

Pourquoi je suis contre la redistribution des sommes récoltées?

Parce que cela me semble une mesure démagogique: on va caresser l'électeur dans le sens du poil.

Parce que cette mesure ne permet pas de changer le mode de vie des gens : que vont-ils faire avec un chèque de 100 ou 200 euros? 

-d'abord beaucoup iront au supermarché pour acheter des produits en plastique fabriqués en Chine, pas terrible pour la planète!

-ensuite, ceux qui sont dans le besoin utiliseront cet argent pour terminer leur fin de mois, c'est une bonne chose, mais cela ne fera pas avancer notre cause écologique.

Par contre, je suis pour que cet argent récolté serve INTEGRALEMENT pour investir dans l'économie verte.  Pourquoi?

L'économie verte suppose d'énormes investissements pour changer de "logiciel" économique. Or, les pays européens et les USA sont énormément endettés (particuliers, Etats, entreprises) alors que leur croissance stagne depuis des décennies (étant entendu que la croissance très faible est essentiellement maintenu de manière artificielle, par exemple dans la dernière décennie par la bulle immobilière). L'argent disponible se trouve dans les pays émergents en pleine croissance, et ils ne se privent pas d'investir dans cette économie verte.

N'ayant pas de liquidités, nous devons trouver d'autres solutions. En réinvestissant l'argent de la taxation écologique dans l'économie verte, on relance la machine économique sans continuer à gonfler les bénéfices.

Je pense aussi que des multiples contributions précises, peu élevées, ciblées à chaque fois sur une communauté précise sera mieux perçu et compris par l'opinion, surtout si chaque communauté bénéficie des ressources apportées par la contribution qu'elle a payé.