Eric Bélistan adhérent de CAP21 développe une idée intéressante qu'il intitule l'investissement carbone généralisé (ICG).

Je reproduis ici ces propos :

Mais chacun pêche par manque de pédagogie et d'ingéniosité. Il ne suffit pas ici de prendre des mesures innovantes. Il faut prendre des mesures innovantes et acceptables.

Cela étant posé, il me faut aussi oser un suggestion concernant cette taxe Carbone: Je propose donc de redistribuer avant de collecter. Je m'explique :

• Année 0 : La taxe est calculée mais pas appliquée.

Chacun (ménages et Entreprises) peut visualiser sa contribution. Les « fortement taxés » (notamment les entreprises utilisant en masse des énergies fossiles et les ménages dont l'utilisation de la voiture est indispensable pour cause d'éloignement) peuvent commencer à s'adapter en conséquence et à chiffrer l'investissement nécessaire. Les pouvoirs publiques avec les informations récoltées peuvent adapter au mieux l'application de cette taxe, mettre en place les ajustements et affinages utiles pour que celle-ci reste pertinente et efficace sans devenir indigeste.

• Année 1 : La taxe est calculée, pas appliquée mais distribuée.

Chaque futur contributeur touche les bénéfices de la redistribution avant d'avoir cotisé. Cela peut être financé par un emprunt d'état ou un crédit d'impôt. Cette « avance » financière permet de présenter la taxe carbone comme un iinvestissement. Elle instaure un climat de confiance sur la mécanique de redistribution.

D'autre part, les « fortement taxés » continuent leur préparation et les services publiques proposent les premières solutions et plannings adaptés à leur cas.

• Année 2 : La taxe est calculé, commence à être appliqué et redistribuée :

Les bénéficiaires de « l'avance » (année 1) rentrent pleinement dans le processus. Une partie de la contribution sert évidement à rembourser le crédit financement étalé sur plusieurs années.

Les autres contributeurs pour lesquels un aménagement a été trouvé commencent à toucher eux aussi leur première « avance » sans cotiser. Ils rentreront dans le processus l'année d'après. Le premier financement est toujours assuré par emprunt ou crédit d'impôt.

• Année 3 et suivantes :

Les années suivantes, toutes les catégories rentrent dans le processus en suivant les mêmes étapes. A chaque fois une « avance » est donnée. A chaque fois ils commencent à contribuer réellement l'année suivante et continuent à bénéficier de la redistribution déduite elle-même du remboursement de l'emprunt-crédit de départ

Précisions : compte tenu de la complexité de la chose, il semble indispensable qu'un organisme dédié soit mis en place. Celui-ci devra être constitué d'un collège impartial (plusieurs partis, ONG, syndicats, privés et publics) afin que la confiance perdure dans le système.

Notons qu'il sera souhaitable de rebaptiser la taxe carbone en « Iinvestissement Carbone Généralisé »"

 Merci pour cette proposition qui prouve que les idées intéressantes ne se trouvent pas forcément chez les "experts".

Trois remarques à propos de cette idée :

1-Sa faiblesse provient à mon avis du principe de redistribution qui est celui de la taxe carbone. Il est fortement probable que cet argent ne soit pas utilisé pour investir dans l'économie verte mais soit perdu en consommation ou pour finir les fins de mois difficiles de nombreux ménages. Dans ce cas, la mécanique choisie aussi pertinente soit-elle ne servira à rien. Je crois donc que le produit d'une contribution carbone doit être utilisé immédiatement dans l'investissement vert.

2-Deux idées me plaisent dans ce système : celui d'abord d'investissement sur deux ans. C'est une idée que j'ai développé moi-aussi dans le système de contribution incitative. La première année, l'argent est récolté. L'année suivante, elle est redistribuée et les montants redistribuées évoluent en fonction de l'argent récolté l'année précédente.

3-Une autre idée intéressante : celle de l'organisme dédié, comportant des ONG, des politiques, des syndicats, etc... Un élargissement du Grenelle à la gestion courante politique. C'est une idée féconde car la politique ne peut plus être réservé à des professionnels, elle doit irrigué le champ social dans son ensemble. J'ai moi-même imaginé que les contributions incitatives soient gérés par des comités de pilotage ayant le même fonctionnement.

En réponse à mon commentaire, il écrit:

"La taxe Carbone soutenable ou investissement carbone généralisé peut être vu comme un outil parmi d'autres (cf: csg).
Il introduit l'idée d'une forme de fiscalité progressive amenant vers la prise en charge progressive du problème écologique.
Votre blog est intéressant mais fait, à mon goût bien trop confiance au système économique en place. Sa mécanique est faussée et les indices de valeurs à revoir.
La comptabilité nationale des sociétés est un outil sur lequel il faut réfléchir et moderniser. Une entreprise qui fait 100 millions de CA et 10 Millions de Bénéfices est économiquement mieux considérées en Bourse qu'une entreprise du même secteur faisant le même chiffre d'affaire et zéro bénéfice, mais ayant 2 fois plus d'employés.
Or en matière d'impact la deuxième, par les salaires distribués, impactera bien plus l'économie réelle que la première. Sans parler des effets positifs indirects et sociaux, le flux financier généré est bien plus court et le taux de rotation plus rapide dans le deuxième cas."

Je ne comprend pas bien votre argumentaire. Mais j'y vois une objection au système des contributions incitatives qui retient mon attention. Il y a en effet un risque lors de la redistribution des contributions pour l'investissement vert : celui de voir les plus riches (entreprises ou particuliers) se les approprier. En effet, les plus riches pourront plus facilement investir que les plus pauvres. Il  y a donc un risque qu'ils captent la rente des contributions à leur seul profil. Cela serait catastrophique car une contribution payée par tous serait utilisée au profit des plus aisés.

Il faut donc imaginer des mécanismes compensatoires. J'en ai imaginé deux :

-réserver une partie fixe des contributions pour investir au profit des plus défavorisés. Par exemple, une contribution sur les logements doit avoir une partie fixe des sommes récoltées au profit de l'investissement dans le logement social.

-distribuer les contributions en fonction du revenu ou de l'importance économique. Par exemple, les sommes données à un particulier pour qu'il investisse dans une éolienne ou du photovoltaïque dépendra de ses revenus.

Ainsi, les contributions deviendront comme l'impôt sur le revenu, un moyen de redistribution sociale.